Délibérations du conseil municipal du 4 mars 2024
Séance du 4 mars 2024
Les enregistrements
Les délibérations
Résultats 25 à 34 sur 34 au total.
Délibérations du conseil municipal du 4 mars 2024
Délibération n° DEL_027_2024 - Organisation des rythmes scolaires
Délibérations du conseil municipal du 4 mars 2024
Délibération n° DEL_028_2024 - Adhésion à l'ANDEV
Délibérations du conseil municipal du 4 mars 2024
Délibération n° DEL_029_2024 - Signature d'une convention d'objectifs avec le COS
Délibérations du conseil municipal du 4 mars 2024
Délibération n° DEL_030_2024 - Protection sociale complémentaire - Convention de participation pour la couverture des risques prévoyance et santé des agents
Délibérations du conseil municipal du 4 mars 2024
Délibération n° DEL_031_2024 - Rapport annuel 2023 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Délibérations du conseil municipal du 4 mars 2024
Délibération n° DEL_032_2024 - Approbation du Règlement Budgétaire et financier de la Ville de Mâcon
Délibérations du conseil municipal du 4 mars 2024
Délibération n° DEL_033_2024 - Rapport d'Orientations budgétaires 2024
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