Séance du 8 avril 2024

Résultats 1 à 12 sur 17 au total.

Délibérations conseil municipal du 8 avril 2024

Délibération n° DEL_035_2024 - Cession d'une bande de terrain nu, allée des Combettes - Commune associée de SENNECÉ-LES-MÂCON

• Télécharger PDF - 124,7 Ko

Délibérations conseil municipal du 8 avril 2024

Délibération n° DEL_036_2024 - Vente de véhicules et matériels réformés

• Télécharger PDF - 90,3 Ko

Délibérations conseil municipal du 8 avril 2024

Délibération n° DEL_037_2024 - Acquisition d'emprises de terrain auprès de Mâcon Habitat - Boulevard Général Leclerc

• Télécharger PDF - 104,3 Ko

Délibérations conseil municipal du 8 avril 2024

Délibération n° DEL_038_2024 - Régularisations foncières - ZAC Malcus

• Télécharger PDF - 128,8 Ko

Délibérations conseil municipal du 8 avril 2024

Délibération n° DEL_039_2024 - Division en volumes - Ilot des Minimes

• Télécharger PDF - 141,7 Ko

Délibérations conseil municipal du 8 avril 2024

Délibération n° DEL_040_2024 - Approbation de l’entrée au capital de la SPL Mâconnais Val de Saône Bourgogne du Sud du Département de Saône-et-Loire et de la commune de CHARNAY-LÈS-MÂCON

• Télécharger PDF - 168,3 Ko

Délibérations conseil municipal du 8 avril 2024

Délibération n° DEL_041_2024 - Opération de Restauration Immobilière - Signature d'un avenant n° 2 au contrat de concession d'aménagement

• Télécharger PDF - 136,4 Ko

Délibérations conseil municipal du 8 avril 2024

Délibération n° DEL_042_2024 - Arrêt du projet de Règlement Local de Publicité

• Télécharger PDF - 175,0 Ko

Délibérations conseil municipal du 8 avril 2024

Délibération n° DEL_043_2024 - Approbation des modifications apportées par la Banque des Territoires au contrat de ville de MÂCON « Engagements Quartiers 2030 »

• Télécharger PDF - 128,4 Ko

Délibérations conseil municipal du 8 avril 2024

Délibération n° DEL_044_2024 - Signature de conventions avec MBA relatives aux conditions techniques et financières d'implantation de colonnes enterrées - Rue Batillat et rue Monet Goyon

• Télécharger PDF - 146,8 Ko

Délibérations conseil municipal du 8 avril 2024

Délibération n° DEL_045_2024 - Camping Municipal - Signature d'une convention de prestation offre locale avec le Comité National d'Action Sociale (CNAS)

• Télécharger PDF - 91,0 Ko

Délibérations conseil municipal du 8 avril 2024

Délibération n° DEL_046_2024 - Compte administratif et Compte de gestion du Budget Principal et des Budgets Annexes - Exercice 2023

• Télécharger PDF - 1,3 Mo