Délibérations conseil municipal du 6 mars 2023
Séance du 6 mars 2023
Les enregistrements
Les délibérations
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Délibérations conseil municipal du 6 mars 2023
Délibération n° DEL_002_2023 - Création de deux terrains de beach-volley avec éclairage Led - Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport
Délibérations conseil municipal du 6 mars 2023
Délibération n° DEL_003_2023 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à une association sportive
Délibérations conseil municipal du 6 mars 2023
Délibération N° DEL_007_2023 - Echanges fonciers entre la Ville de MÂCON et MÂCON HABITAT rue Christophe Colomb
Délibérations conseil municipal du 6 mars 2023
Délibération N° DEL_008_2023 - Règlement intérieur de la fourrière véhicules de la Ville de MÂCON
Délibérations conseil municipal du 6 mars 2023
Délibération N° DEL_009_2023 - Délibération modificative de la délibération n° DEL_099_2017 portant sur la dépénalisation du stationnement
Délibérations conseil municipal du 6 mars 2023
Délibération N° DEL_010_2023 - Rapport d'activité du SYDESL - Année 2021
Délibérations conseil municipal du 6 mars 2023
