Délibérations du conseil municipal du 4 mars 2024
Séance du 4 mars 2024
Les enregistrements
Les délibérations
Résultats 13 à 24 sur 34 au total.
Délibérations du conseil municipal du 4 mars 2024
Délibération n° DEL_002_2024 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations sportives
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Délibération n° DEL_003_2024 - Acquisition 1241 Chemin des Boutats_Commune associée de Loché
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Délibération n° DEL_004_2024 - Externalisation temporaire des missions d'instruction des autorisations d'urbanisme
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Délibération n° DEL_005_2024 - Approbation des ZAER et bilan de la concertation
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Délibération n° DEL_006_2024 - Signature d'une convention avec ENEDIS_20 rue la République_BL158
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Délibération n° DEL_007_2024 - Cession du tènement immobilier 27 rue des Minimes à MACON à la SAS OMC PROMOTION
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Délibération n° DEL_008_2024_Cession d'emprises de terrain_Hameau de la Lyre
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Délibération n° DEL_009_2024 - Médiathèque_Demande de subvention CNL dans le cadre de Partir en livre 2024
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Délibération n° DEL_010_2024_Musée des Ursulines_Demande de subvention à la DRAC
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Délibération n° DEL_011_2024_Musée des Ursulines_Demande de subvention à la Région_Exposition Denise FERRIER
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