Séance du 19 juin 2023
Les enregistrements
Les délibérations
Résultats 1 à 12 sur 28 au total.
Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023
Délibération N° DEL_056_2023 - Extension et réaménagement du Club-House du stade de football Pierre Guérin - Demande de fonds de concours auprès de MBA
Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023
Délibération N° DEL_057_2023 - Approbation du montant des attributions de compensation 2023 relatives à la compétence Petite Enfance
Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023
Délibération N° DEL_059_2023 - ZAC Grand Sud - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) au 31 décembre 2022
Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023
Délibération N° DEL_060_2023 - ZAC Val de Bioux - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) au 31 décembre 2022
Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023
Délibération N° DEL_062_2023 - Concession Îlot Laguiche - Signature d'un avenant n° 1 au contrat de concession d'aménagement
Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023
Délibération N° DEL_063_2023 - Concession Îlot Laguiche - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2022
Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023
Délibération N° DEL_064_2023 - Cession d'appartements sur le secteur de La Résidence
Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023
Délibération N° DEL_065_2023 - Acquisition d'une parcelle boisée AX 37 sur la Commune d'Hurigny
Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023