Séance du 19 juin 2023

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Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

Délibération N° DEL_043_2023 - Rapport annuel de la Commission Communale pour l'Accessibilité - Année 2022

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Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

Délibération N° DEL_044_2023 - Attribution de subventions et de droits de tirage 2023 pour l'utilisation du Parc des expositions

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Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

Délibération N° DEL_045_2023 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations sportives et signature de conventions d'objectifs

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Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

Délibération N° DEL_046_2023 - Dénomination du parc Saône Digitale

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Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

Délibération N° DEL_047_2023 - Demande de subvention auprès de la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) dans le cadre de l'appel à projets « Lum'ACTE »

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Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

Délibération N° DEL_048_2023 - Demande de subvention auprès de la Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire dans le cadre de l'appel à projets d'actions de sécurité routière 2023 pour l' « Opération Moto Jeunes 2023 »

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Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

Délibération N° DEL_049_2023 - Classement du réseau de chaleur et approbation du schéma directeur du chauffage urbain

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Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

Délibération N° DEL_050_2023 - Concession de service de type délégation de service public (CSP) pour l'exploitation de quatre parcs de stationnement en ouvrage de la Ville de Mâcon

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Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

Délibération N° DEL_051_2023 - Contrat de ville de Mâcon - Programmation des actions pour l'année 2023

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Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

Délibération N° DEL_052_2023 - Attribution de subventions - Comité de Jumelage

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Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

Délibération N° DEL_053_2023 - Médiathèque - Signature d’une convention de mise à disposition du service de ressources en ligne Cesam71.fr avec le Département de Saône-et-Loire

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Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

Délibération N° DEL_054_2023 - Signature d'une convention cadre relative à l’organisation de la Prévention Spécialisée avec le Conseil Départemental et signature d'une convention d'objectifs avec l'Association Sauvegarde 71

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