Séance du 18 septembre 2023
Les enregistrements
Les délibérations
Résultats 13 à 24 sur 38 au total.
Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023
Délibération N° DEL_084_2023 - Signature d'une convention de partenariat avec l'Info Jeunes Bourgogne Franche-Comté
Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023
Délibération N° DEL_085_2023 - Signature d'une convention avec l'Association « AUTOUR DU SOUFFLE DE L'ESPOIR » en vue de l'acquisition du logiciel STATIONNEMENT HANDICAPÉ
Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023
Délibération N° DEL_086_2023 - Versement d'une indemnité d’éviction agricole suite à acquisition
Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023
Délibération N° DEL_087_2023 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles et signature de conventions d’objectifs
Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023
Délibération N° DEL_088_2023 - Aménagement d'une piste cyclable rue Mermoz - Demande de subventions
Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023
Délibération N° DEL_089_2023 - Itinéraire de randonnées - Servitude de passage sur les communes de SAINT-JEAN-LE-PRICHE et SENNECÉ-LES-MÂCON
Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023
Délibération N° DEL_090_2023 - Acquisition d'une parcelle de terrain chemin de la Lye auprès de la SEMA Mâconnais Val-de-Saône Bourgogne du Sud
Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023
Délibération N° DEL_092_2023 - Cession au profit de la SEMA Mâconnais Val-de-Saône Bourgogne du Sud - ZAC Monnier - Parcelle AC 475
Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023
Délibération N° DEL_093_2023 - Habitat : Approbation de la Convention Intercommunale d’Attribution (CIA)
Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023