Délibérations conseil municipal du 11 décembre 2023
Séance du 11 décembre 2023
Les enregistrements
Les délibérations
Résultats 1 à 12 sur 55 au total.
Délibérations conseil municipal du 11 décembre 2023
Délibération n° DEL_131_2023 - Signature d'une convention de mise à disposition des services de la Ville de Mâcon à MBA
Délibérations conseil municipal du 11 décembre 2023
Délibération n° DEL_132_2023 - Signature d'un avenant n° 4 à la convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties
Délibérations conseil municipal du 11 décembre 2023
Délibération n° DEL_133_2023 - Rapport d'activités de MBA - Année 2022
Délibérations conseil municipal du 11 décembre 2023
Délibération n° DEL_134_2023 - Rapport annuel 2022 de MBA sur le Prix et la Qualité du Service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Délibérations conseil municipal du 11 décembre 2023
Délibération n° DEL_135_2023 - Rapports annuels 2022 de MBA sur le Prix et la Qualité de Service Assainissement Collectif, Non Collectif et Eau potable
Délibérations conseil municipal du 11 décembre 2023
Délibération n° DEL_136_2023 - Régularisation d'opérations comptables avec MBA liées aux transferts de compétences Eau et Assainissement
Délibérations conseil municipal du 11 décembre 2023
Délibération n° DEL_137_2023 - Signature de conventions de gestion en flux de réservation de logements sociaux
Délibérations conseil municipal du 11 décembre 2023
Délibération n° DEL_138_2023 - Signature d'une convention pour la réception et le traitement des matières de curage de voirie sur le site d'épuration de Mâcon
Délibérations conseil municipal du 11 décembre 2023
Délibération n° DEL_139_2023 - Attribution de garanties d'emprunts à la Société 71VEST
Délibérations conseil municipal du 11 décembre 2023
Délibération n° DEL_140_2023 - Débat sur les orientations générales du Règlement Local de Publicité
Délibérations conseil municipal du 11 décembre 2023