Délibérations conseil municipal du 7 octobre 2024
Séance du 7 octobre 2024
Les enregistrements
Les délibérations
Résultats 1 à 12 sur 27 au total.
Délibérations conseil municipal du 7 octobre 2024
Délibération n° DEL_083_2024 - Rapport annuel de la Commission Communale pour l'Accessibilité - Année 2023
Délibérations conseil municipal du 7 octobre 2024
Délibération n° DEL_084_2024 - Attribution de subventions exceptionnelles - Protocole
Délibérations conseil municipal du 7 octobre 2024
Délibération n° DEL_085_2024 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations sportives
Délibérations conseil municipal du 7 octobre 2024
Délibération n° DEL_087_2024 - Signature d'une convention d'objectifs avec l'Association SAUVEGARDE 71
Délibérations conseil municipal du 7 octobre 2024
Délibération n° DEL_088_2024 - Création de la carte J'M+ et signature d'une convention de partenariat avec l'Info Jeunes Bourgogne Franche Comté
Délibérations conseil municipal du 7 octobre 2024
Délibération n° DEL_089_2024 - Signature d'un contrat de partenariat entre l'éco-organisme ALCOME et la Ville de Mâcon pour la réduction des mégots dans l'espace public
Délibérations conseil municipal du 7 octobre 2024
Délibération n° DEL_090-2024 - Approbation de l'avenant n°1 aux conventions financières de gestion des bornes IRVE avec le SYDESL
Délibérations conseil municipal du 7 octobre 2024
Délibération n° DEL_091_2024 - Acquisition d'une parcelle dans le périmètre du Vieux Saint-Vincent auprès du Conseil Départemental
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Délibération n° DEL_092_2024 - ZAC Monnier - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2023
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