Séance du 18 septembre 2023

Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

Délibération N° DEL_071_2023 - Attribution de subventions exceptionnelles dans le cadre de la Cérémonie du 14 juillet

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Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

Délibération N° DEL_072_2023 - Attribution de droits de tirage 2023 pour l'utilisation du Parc des expositions

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Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

Délibération N° DEL_073_2023 - Noël des écoles maternelles - Subventions aux coopératives scolaires - Année 2023

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Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

Délibération N° DEL_074_2023 - Signature d'une convention avec l’Éducation Nationale dans le cadre du projet de l'école Annexe « Notre École, faisons-la ensemble »

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Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

Délibération N° DEL_075_2023 - Attribution d'une subvention à la coopérative de l’école maternelle Roberjot dans le cadre du projet « Mosaïque »

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Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

Délibération N° DEL_076_2023 - Participation des communes à la prise en charge des frais de personnel AESH pour les enfants scolarisés en classe ULIS sur le temps de restauration scolaire

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Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

Délibération N° DEL_077_2023 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations sportives

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Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

Délibération N° DEL_078_2023 - Signature d'une convention tripartite pour le lancement d'une souscription dans le cadre de l'opération de restauration et de mise en valeur du Vieux Saint-Vincent

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Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

Délibération N° DEL_079_2023 - Musée des Ursulines - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne Franche-Comté pour le projet « C'est mon Patrimoine ! »

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Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

Délibération N° DEL_080_2023 - Musée des Ursulines - Demande de subvention à la DRAC de Bourgogne Franche-Comté et signature d’une convention de financement avec l’EHPAD Julien Griffon de CLUNY

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Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

Délibération N° DEL_081_2023 - Musée des Ursulines - Signature d’une convention de financement avec l’Université BORDEAUX MONTAIGNE pour la journée d’études consacrée à Pierre-Alexandre MORLON

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Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

Délibération N° DEL_082_2023 - Signature d'une convention de partenariat avec le Comité Régional Olympique et Sportif Bourgogne Franche-Comté (CROS BFC)

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Séance du 18 septembre 2023

Les enregistrements

Les délibérations

Délibération N° DEL_071_2023 - Attribution de subventions exceptionnelles dans le cadre de la Cérémonie du 14 juillet

Délibération N° DEL_072_2023 - Attribution de droits de tirage 2023 pour l'utilisation du Parc des expositions

Délibération N° DEL_073_2023 - Noël des écoles maternelles - Subventions aux coopératives scolaires - Année 2023

Délibération N° DEL_074_2023 - Signature d'une convention avec l’Éducation Nationale dans le cadre du projet de l'école Annexe « Notre École, faisons-la ensemble »

Délibération N° DEL_075_2023 - Attribution d'une subvention à la coopérative de l’école maternelle Roberjot dans le cadre du projet « Mosaïque »

Délibération N° DEL_076_2023 - Participation des communes à la prise en charge des frais de personnel AESH pour les enfants scolarisés en classe ULIS sur le temps de restauration scolaire

Délibération N° DEL_077_2023 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations sportives

Délibération N° DEL_078_2023 - Signature d'une convention tripartite pour le lancement d'une souscription dans le cadre de l'opération de restauration et de mise en valeur du Vieux Saint-Vincent

Délibération N° DEL_079_2023 - Musée des Ursulines - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne Franche-Comté pour le projet « C'est mon Patrimoine ! »

Délibération N° DEL_080_2023 - Musée des Ursulines - Demande de subvention à la DRAC de Bourgogne Franche-Comté et signature d’une convention de financement avec l’EHPAD Julien Griffon de CLUNY

Délibération N° DEL_081_2023 - Musée des Ursulines - Signature d’une convention de financement avec l’Université BORDEAUX MONTAIGNE pour la journée d’études consacrée à Pierre-Alexandre MORLON

Délibération N° DEL_082_2023 - Signature d'une convention de partenariat avec le Comité Régional Olympique et Sportif Bourgogne Franche-Comté (CROS BFC)