Délibérations conseil municipal du 11 décembre 2023
Séance du 11 décembre 2023
Les enregistrements
Les délibérations
Résultats 37 à 48 sur 55 au total.
Délibérations conseil municipal du 11 décembre 2023
Délibération n° DEL_143_2023 - Forêt communale de SENNECÉ-LES-MÂCON - Vente en bloc sur pied - Affouages
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Délibération n° DEL_145_2023 - Rapport d'activités du SYDESL - Année 2022
Délibérations conseil municipal du 11 décembre 2023
Délibération n° DEL_146_2023 - Adhésion au nouveau groupement d'achats d'énergie avec le SYDESL
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Délibération n° DEL_147_2023 - Signature d’une convention avec ORANGE relative à la mise en souterrain du réseau dans la rue Mermoz
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Délibération n° DEL_148_2023 - Signature d'une convention de servitude électrique avec ENEDIS - Parcelle CY 572
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Délibération n° DEL_150_2023 - Maîtrise d’œuvre de l'opération « Saône Digitale » - Transaction
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Délibération n° DEL_151_2023 - Décision modificative n° 2 du Budget Principal et des Budgets Annexes - Admissions en non-valeur
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Délibération n° DEL_152_2023 - Autorisation d’ouverture de crédits avant le vote du budget primitif 2024 du budget principal et des budgets annexes
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