Délibérations conseil municipal du 10 mars 2025
Séance du 10 mars 2025
Les enregistrements
Les délibérations
Résultats 13 à 21 sur 21 au total.
Délibérations conseil municipal du 10 mars 2025
Délibération N° DEL_014_2025 - Concession Îlot Laguiche - Signature d'un avenant n° 2 au contrat de concession d'aménagement
Délibérations conseil municipal du 10 mars 2025
Délibération N° DEL_015_2025 - Concession Îlot Laguiche - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2023
Délibérations conseil municipal du 10 mars 2025
Délibération N° DEL_016_2025 - Octroi de garantie annuelle 2025 à certains créanciers de l’Agence France Locale
Délibérations conseil municipal du 10 mars 2025
Délibération N° DEL_018_2025 - Modification de la cartographie des ZAER concernant le zonage des panneaux photovoltaïques sur ombrières
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Délibération N° DEL_019_2025 - Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes sur la Ville de Mâcon
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Délibération N° DEL_020_2025 - Rapport d'Orientations Budgétaires 2025
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