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Résultats 26 à 44 sur 44 au total
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Pertinence:35%La rue, un espace à partager
accéder à l’exception des modes guidés de façon permanente de transports publics. La zone 30 Panneau de signalisation zone 30 La zone 30 est une section ou un ensemble de sections de voies constituant une [...] du pouvoir de police. La zone 20 appelée "zone de rencontre" Panneau de signalisation zone 20 La zone 20, dite zone de rencontre ou zone apaisée, est une section ou ensemble de sections de voies en ag [...] Études et programmation urbaine Adresse : Annexe de la Mairiede Mâcon - 23 rue Mathieu 71000 Mâcon Horaires : Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 Tél. : 0385397190 itinéraire
14/09/2023 18:06
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Pertinence:77%La maison départementale de l'autonomie
maison départementale de l'autonomie et des personnes handicapées (MDA-MDPH) est un lieu unique de service public qui accueille, informe, oriente et accompagne les personnes handicapées ainsi que leur entourage [...] entourage. Localiser Localiser Fermer Maison départementale de l'autonomie (MDA-MDPH) Adresse : Espace Duhesme 18, rue deFlacé 71026 Mâcon Tél. : 0385215130 Courriel: Courriel Itinéraire : Itinéraire [...] particuliers L'insertion des personnes handicapées par le sport Le stationnement pour personnes à mobilité réduite Aménager un établissement recevant du public La maison départementale de l'autonomie La maison
24/11/2021 10:28
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Pertinence:44%L'école municipale des sports
au Complexe sportif des Saugeraires (salle de conférence, rue Louise-Michel) : de 9h à 12h et de 13h30 à 17h30 Du jeudi 7 au samedi 30 septembre au service des sports à l'Hôtel de Ville, sur rendez-vous [...] municipale des sports L'éveil sportif L'atelier T'CAP Les points enfants loisirs de 6 à 14 ans Les accueils jeunes de 15 à 17 ans Les centres de loisirs Les vacances scolaires L'École municipale des sports [...] transport). Le règlement peut être effectué à l'aide de chèque bancaire (à l'ordre de la Trésorerie municipale de Mâcon), de chèque(s) vacances CAF, de chèque(s) vacances du CCAS et d'espèces. À noter : ces activités
04/09/2023 18:05
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Pertinence:29%L'animation sportive
municipale des sports L'éveil sportif L'atelier T'CAP Les points enfants loisirs de 6 à 14 ans Les accueils jeunes de 15 à 17 ans Les centres de loisirs Les vacances scolaires Le service des sports de la Ville [...] l'animation sportive au service des sports de la Mairiede Mâcon accompagne l'intervention de l'éducation physique et sportive auprès des scolaires à travers différents programmes. Les cycles dans les grandes [...] et écoles primaires de Mâcon : 110 classes 3200 heures d'intervention (dont près de 1100 heures en piscine) 8 éducateurs du service des sports de la Ville L'ensemble des élèves des écoles primaires découvre
04/08/2023 12:54
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Pertinence:45%Inscription sur les listes électorales
Réglementation de la Mairiede Mâcon ou dans les Mairies annexes. * un tiers dûment mandaté peut également faire les démarches à la place de l’intéressé(e), sous réserve que le tiers puisse justifier de son identité [...] en cours de validité et le titre de séjour est également accepté un justificatif de l’attache avec la commune : pour les personnes qui habitent Mâcon, un justificatif de domicile de moins de 3 mois à leur [...] statuts de la société, l’acte de cession de parts… tout document attestant e l'inscription de la société au rôle de la commune depuis au moins 2 ans. dans le cas d'une demande d’inscription en dehors de la
24/11/2021 10:28
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Pertinence:56%Environnement
qui provient de puits ou de forages, est utilisée pour arroser une partie des espaces verts, des ronds-points, des terrains de sport, des rues… Dans les serres municipales, la production de fleurs les plus [...] économie de 5 500 feuilles en moyenne ! Gestion des déchets Le tri des déchets est mis en place en interne pour l’ensemble des services de la mairie. Des gobelets recyclables sont utilisés lors des réceptions [...] l’arboretum deFlacé et au parc Nord où des troupeaux de brebis entretiennent les espaces. Éclairage Dans le cadre du programme de renouvellement du parc d'éclairage urbain qui s'est tenu de 2020 à 2023
05/04/2024 10:51
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Pertinence:17%Enquête publique relative à la révision du plan local d'urbanisme (PLU)
Avis de Mâconnais Beaujolais Agglomération Avis de Mâconnais Beaujolais Agglomération PDF 113,2 Ko Pièce n° 18 - Avis de la Communauté de Communes de la Veyle Avis de la Communauté de Communes de la Veyle [...] Avis de la MRAe PDF 320,1 Ko 09-3 - Réponse de la Ville de Mâcon à l'avis de la MRAe PDF 290,3 Ko Pièce n° 10 - Avis de la CDPENAF Pièce n° 10 - Avis de la CDPENAF PDF 55,0 Ko Pièce n° 11 - Avis des services [...] 7 Mo 11f - Avis de la DRAC entités archéologiques PDF 1,8 Mo Pièce n° 12 - Avis de l'Institut National de l'Origine et de la Qualité (INAO) Avis de l'Institut National de l'Origine et de la Qualité (INAO)
02/08/2022 11:09
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Pertinence:39%Dératisation, démoustication et désinsectisation
se mobilise pour les empêcher de nuire. En complément de la campagne de dératisation annuelle (souvent en hiver), un agent de la mairie intervient sur demande tout au long de l'année et propose un traitement [...] Lutte contre les moustiques Les bruits de voisinage Dératisation, démoustication et désinsectisation Hygiène alimentaire Hygiène de l'habitat Qualité de l'eau et de l'air Assainissement Dératisation Les [...] prolifération des moustiques étant un véritable enjeu de salubrité publique, la Ville de Mâcon s’en empare chaque année et renforce ses dispositifs. Elle compte également sur la participation de chacun pour
24/05/2023 15:53
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Pertinence:83%Déclaration de décès
La préparation des obsèques Les devis type des entreprises de pompes funèbres Une fois la déclaration de décès effectuée à la mairie du lieu de décès, les familles doivent être en mesure de choisir librement [...] site internet des communes de plus de 5 000 habitants. Vous trouverez donc ci-dessous, en téléchargement, les différents devis qui nous ont été communiqués. La liste desdes entreprises de pompes funèbres [...] reconnaissance Mariage PACS Changement de nom ou prénom Les actes d'état civil Déclaration de décès Certificat d'hérédité La démarche de déclaration de décès La déclaration de décès est obligatoire et s'effectue
15/06/2023 10:58
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Pertinence:47%Demande en ligne d'acte de naissance
filiation d'un acte de naissance en spécifiant les noms et prénoms des parents de la personne dont l'acte est demandé. Enfin, des extraits d'actes sans filiation (sans indication des père et mère) peuvent [...] demande d'acte de naissance pour une personne née à Mâcon. Information Bon à savoir Vous devez faire une demande de carte d’identité ou de passeport et vous êtes né(e) à Mâcon ? Inutile de demander votre [...] votre acte de naissance : le service qui instruira votre dossier interrogera directement la Mairie pour contrôler votre état civil. Une exception toutefois : la production d’un acte de naissance reste nécessaire
18/01/2023 09:24
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Pertinence:52%Changement de nom ou prénom
demandes de changement de prénom des personnes dont l’acte de naissance est détenu dans ses registres. Le rôle de la Mairie Il appartient à l’Officier de l’État Civil d’apprécier, en fonction des circonstances [...] recevoir les demandes de changement de nom des personnes dont l’acte de naissance est détenu dans ses registres. Le rôle de la Mairie Il appartient à l’Officier de l’État Civil de procéder à différents [...] concernée a des enfants de moins de 13 ans qui portent le même nom que lui, eux aussi changeront de nom, sans possibilité de s’y opposer, qu’il s’agisse d’une demande en application de l’article 61 ou de l’article
24/11/2021 10:28
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Pertinence:61%Certification d'identité numérique
Recensement citoyen Timbre fiscal électronique Certificat de concubinage Légalisation de signature Autorisation de sortie du territoire La Ville de Mâcon propose un nouveau service pour faire certifier votre [...] France Identité. Avant de vous rendre en mairie, téléchargez l'application France Identité sur votre smartphone et créez votre compte. Initiez une demande de certification de votre identité numérique [...] us en mairie, muni du QR code généré par l'application et de votre CNIe. Un agent du service État civil Réglementation procèdera alors à une comparaison des empreintes au moyen du dispositif de recueil
15/05/2024 12:14
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Pertinence:63%Certificat de concubinage
fiscal électronique Certificat de concubinage Légalisation de signature Autorisation de sortie du territoire Ce certificat est délivré par l'Unité Réglementation et par les Mairies annexes. Ce document n'a aucune [...] un justificatif de domicile (si les deux demandeurs y figurent) ou un premier justificatif de domicile au nom d'un des deux demandeurs et un second, avec la même adresse, au nom de l'autre demandeur [...] demandeur ; le ou les justificatifs de domicile doivent être datés de moins de 3 mois et les factures de téléphone portable ne sont pas acceptées. Contact Services municipaux État civil Réglementation - Unité
24/11/2021 10:28
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Pertinence:72%Certificat d'hérédité
Changement de nom ou prénom Les actes d'état civil Certificat d'hérédité Pour établir un certificat d'hérédité, vous pouvez vous adresser à l'Unité Réglementation de la Mairiede Mâcon ou aux Mairies annexes [...] famille de la personne défunte (ou ses livrets de famille, si celle-ci s'est mariée plusieurs fois) le livret de famille des parents de la personne défunte si les héritiers demandeurs sont les frères et soeurs [...] parents de la personne défunte, ou le conjoint survivant. il n'y a ni contrat de mariage, ni biens immobiliers, les héritiers demandeurs n'ont pas de notaire. Les pièces à fournir le livret de famille
06/07/2022 12:22
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Pertinence:100%Carte Nationale d'Identité et Passeport
dans les sites équipés de stations biométriques également appelées dispositifs de recueil : Hôtel de Ville (deux dispositifs de recueil) ; Mairie annexe deFlacé (un dispositif de recueil). 230 rendez-vous [...] du dépôt de la demande de titre ; le cas échéant, la déclaration de perte ou de vol du titre à remplacer. Sauf en cas de perte ou de vol, le nouveau titre ne pourra être remis qu’en échange de l’ancien [...] vendredis, de 9h à 12h et de 13h40 à 16h40, mais uniquement pour les personnes domiciliées en Saône-et-Loire ou dans une des communes limitrophes de l'Ain. Les mardis et jeudis, de 9 H à 12h et de 13h40 à
24/08/2023 12:26
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Pertinence:47%Autorisation de sortie du territoire
fiscal électronique Certificat de concubinage Légalisation de signature Autorisation de sortie du territoire Depuis le 1er janvier 2013, la Mairie ne délivre plus d’autorisation de sortie du territoire pour [...] parents. En revanche, il appartient à l’un des parents (ou au titulaire de l’autorité parentale, lorsqu’il ne s’agit pas d’un parent) de remplir une autorisation de sortir du territoire (ou AST). L’enfant [...] devra être muni de cette autorisation ainsi que de la photocopie du titre d’identité du parent signataire. Il est précisé que l’autorisation de sortir du territoire n’exempte pas de l’obligation pour
24/11/2021 10:28
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Pertinence:42%Attestation d'accueil
la carte de résident le certificat de résidence pour Algériens, la carte de séjour de ressortissant de la Communauté Européenne ou de l’Espace Economique Européen, le récépissé de demande de renouvellement [...] d’électricité, de gaz, ou de téléphone ou une quittance de loyer Justificatifs de ressources Il s’agit de tout document permettant d’apprécier si les ressources du demandeur lui permettent de prendre à sa [...] susceptible de procéder à une visite sur place pour s'assurer de la capacité du demandeur à héberger son ou ses invités dans un logement décent. A défaut de réponse de la part de la Mairie dans le délai
24/11/2021 10:28
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Pertinence:63%Assainissement
rubrique Les bruits de voisinage Dératisation, démoustication et désinsectisation Hygiène alimentaire Hygiène de l'habitat Qualité de l'eau et de l'air Assainissement Vous subissez des nuisances olfactives [...] témoin d'une pollution de l'environnement (hydrocarbures dans une rivière, dépôts sauvages de déchets, odeurs de gasoil dans les égouts, brûlage de déchets...) vous devez informer la Mairie (N°Vert 0 800 33 [...] existantes doivent être supprimées aux frais des propriétaires. Les effluents autres que domestiques (activités économiques) doivent être autorisés par arrêté deMaire avant rejet à l’égout. Pollutions accidentelles
24/11/2021 10:28
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Pertinence:60%Aide et entraide
issu des lois de décentralisation de 1983. C'est un établissement public communal doté de la personnalité morale. Il a des finances propres. Il est géré par un Conseil d'Administration présidé de droit [...] droit par le Maire et composé en nombre égal de conseillers municipaux désignés par le Conseil Municipal et de membres nommés par le Maire parmi les personnes participant à des actions de prévention, d'animation [...] d'animation, de développement social avec, obligatoirement, un représentant de l'UDAF, d'une association s'occupant de personnes âgées , d'handicapés, et d'une association œuvrant dans le domaine de l'insertion
13/05/2024 12:31
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