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Résultats 26 à 43 sur 43 au total
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Pertinence:40%Les déjections canines
est de la responsabilité des maîtres. Plan des canisettes et des distributeurs de sacs à déjections canines Afficher les emplacements des canisettes et des distributeurs de sacs à déjections canines sur [...] un véritable problème de santé publique. Des opérations de sensibilisation et de verbalisation sont régulièrement menées auprès de la population et le nettoyage des rues et des trottoirs est réalisé [...] les services du nettoiement de la Ville. Pour lutter contre les déjections canines, des patrouilles de policiers municipaux sont mises en place à des moments spécifiques de la journée pour prendre sur
25/04/2024 14:38
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Pertinence:56%Les inscriptions aux activités de loisirs
avant de vous rendre en Mairie pour finaliser votre demande. Les Centres de loisirs L'École municipale d'arts plastiques Le Cap sports L'École municipale des sports Les Points enfants loisirs de 6 à 14 [...] 14 ans Les accueils jeunes de 15 à 17 ans Le musée des Ursulines La médiathèque Les associations sportives [...] Accueil MÂCON ET VOUS Démarches en ligne Enfance, jeunesse, famille Les inscriptions aux activités de loisirs Imprimer/Exporter cette page Exporter la page au format PDF Partager cette page par e-mail
24/11/2021 10:28
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Pertinence:51%Les inscriptions scolaires
service enfance et vie scolaire de la mairiede Mâcon. La liste des documents à fournir est indiquée dans le formulaire d'inscription téléchargeable ci-dessous. La mairie vous délivre un certificat d’i [...] nt scolaire Les cartes de transport Les écoles maternelles et primaires La Ville de Mâcon gère les 15 écoles maternelles et 13 écoles primaires publiques de la commune. Plus de 3 000 élèves y sont scolarisés [...] périscolaires année 2024-2025 PDF 553,0 Ko Formulaire de demande de dérogation à secteur scolaire famille mâconnaise PDF 16,2 Ko Formulaire de demande de dérogation à secteur scolaire famille non mâconnaise
18/03/2024 15:10
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Pertinence:56%Les inscriptions scolaires et périscolaires
nécessaires avant de vous rendre en Mairie pour finaliser votre demande. Les inscriptions scolaires Les restaurants scolaires Les garderies scolaires Le service minimun d'accueil Les cartes de transport scolaire [...] Twitter LinkedIn Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Les inscriptions aux activités de loisirs Les inscriptions scolaires et périscolaires Le portail famille Pour gagner du temps et faciliter
24/11/2021 10:28
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Pertinence:37%Les intempéries
conduites à tenir Les crues de la Saône Les crues de la petite Grosne Les intempéries Les risques industriels Les risques des transports de matières dangereuses Les obligations des contrats immobiliers Les [...] biais de la carte de vigilance de l'arrivée d'un phénomène météorologique dangereux d'intensité exceptionnelle sur le département, appliquez les consignes de base ci-dessous. Consultez la carte de vigilance [...] Si vous devez sortir, portez un chapeau et des vêtements légers. Si vous connaissez des personnes âgées souffrant de maladies chroniques ou isolées, prenez de leurs nouvelles ou rendez leur visite deux
24/11/2021 10:28
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Pertinence:34%Les obligations des contrats immobiliers
l'objet: D'une promesse de vente ou d'achat , De contrats de vente, De contrats de vente en futur état d'achèvement, De contrat écrit de location de biens immobiliers, y compris tout type de contrat donnant [...] prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages Article L.125-5 du code de l'environnement Décret n°2005-134 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens [...] donnant lieu à un bail de "3,6 ou 9 ans" Les locations saisonnières ou de vacances Les locations de meublés Des cessations gratuites, des donations, des partages successoraux, etc... * Les Biens immobiliers
24/11/2021 10:28
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Pertinence:47%Les ondes radioélectriques
2000 61 Dans le cadre de la Charte, la mairiede Mâcon commande régulièrement des mesures de champs électromagnétiques afin de connaître le niveau d'exposition des mâconnais. Chacune des mesures réalisées [...] pour tenir compte des autres catégories de stations radioélectriques. Le respect des valeurs limites est vérifié par l'ANFR lors de la délivrance de l'accord pour l'implantation des stations radioélectriques [...] Direction Générale de la Santé), ne retiennent pas l'hypothèse d'un risque sanitaire avéré pour la santé des personnes vivant à proximité des antennes-relais. La charte La mairiede Mâcon s'est engagée
24/11/2021 10:28
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Pertinence:32%Les pistes cyclables
Annexe de la Mairiede Mâcon - 23 rue Mathieu 71000 Mâcon Horaires : Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 Tél. : 0385397190 itinéraire Plan des pistes cyclables Plan Plan des pistes [...] déroulent le samedi matin de 10h à 11h30 sur le parking de la Cité de l'entreprise. Les cours sont assurés par une équipe de bénévoles dont cinq sont formés à l'apprentissage de la mobilité et diplômés du [...] se déplacer à vélo Afin de faciliter les déplacements à vélo, la Ville de Mâcon aménage chaque année des pistes cyclables. Mâcon dispose aujourd'hui d'un itinéraire cyclable de 63 km. Ces 63 kilomètres
14/09/2023 18:45
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Pertinence:44%Les systèmes d'alerte
conduites à tenir Les crues de la Saône Les crues de la petite Grosne Les intempéries Les risques industriels Les risques des transports de matières dangereuses Les obligations des contrats immobiliers Les [...] alertées par le système de télé-alerte ou les personnes qui désirent recevoir l'alerte par le biais de leur téléphone portable, doivent se faire recenser sur la liste d'appel de la Mairie au 03 85 39 71 00 ou [...] d'intervention (PPI). Elle est située sur le site stogaz et est déclenchée par le responsable des secours. Des essais de sirène sont effectués tous les mois, chaque premier mercredi à 12h00. Écouter le signal
24/11/2021 10:28
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Pertinence:35%Les établissements scolaires
École élémentaire de Charbonnières (CM2) Adresse : 1 place de la mairie 71260 Charbonnières Itinéraire : Itinéraire Écoles élémentaires École élémentaire des Perrières Adresse : 200 rue de Paris 71000 Mâcon [...] toutes équipées de matériel informatique notamment de Vidéo Projecteurs Interactifs (VPI) pour toutes les classes. Vue cartographique Afficher le filtrage Accédez à la carte interactive des établissements [...] d'accueil Les temps après l'école Les classes découvertes L’accompagnement scolaire Les cartes de transport La Ville de Mâcon compte 42 établissements scolaires : 17 écoles maternelles, 16 écoles élémentaires
05/04/2024 20:02
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Pertinence:84%Légalisation de signature
mesure de justifier de leur identité et de leur domicile à Mâcon. Pour ce qui est des signatures apposées sur des actes à caractère privé, le Maire a la faculté, mais nullement l'obligation, de les légaliser [...] légalisation de signature consiste en l'attestation par le Maire, ou son remplaçant, de la vérité des signatures apposées sur un acte. Quand l'acte est public, il atteste également de la qualité des signataires [...] fiscal électronique Certificat de concubinage Légalisation de signature Autorisation de sortie du territoire Le Maire est compétent uniquement pour légaliser la signature de ses administrés, c'est-à-dire
24/11/2021 10:28
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Pertinence:54%Mariage
aque futur conjoint français datant de moins de six mois pour chaque futur conjoint étranger un certificat de célibat et un certificat de coutume datant de moins de six mois pour chaque futur conjoint [...] d'affichage à la mairie du lieu du mariage. Lorsque l'un des futurs époux n'est pas domicilié (ou ne réside) pas à Mâcon, la publication se fera également à la mairiede son lieu de domicile (ou de résidence) [...] nièce et entre tante et neveu). Le dossier de mariage En raison du contexte sanitaire, le dépôt des dossiers de mariage et de PACS se fait dorénavant au guichet de l’Unité Etat Civil, uniquement sur rendez-vous
21/12/2021 14:29
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Pertinence:46%Naissance et reconnaissance
le lieu de domicile des parents ou le lieu de naissance de l'enfant. La filiation entre l'enfant et le parent doit être établie pour que celui-ci figure sur le livret de famille. Le choix des prénoms Depuis [...] prénom(s), date et lieu de naissance, ainsi que la date et le lieu de délivrance dudit document) mais aussi de leur domicile (par la production d'un justificatif daté de moins de 3 mois). Cette obligation [...] présentation de pièces d'identité et, le cas échéant, d'un acte de mariage, est souhaitable. Enfin, en vertu de l'article 341-1 du Code Civil, la mère a la possibilité de demander le secret de son identité
24/11/2021 10:28
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Pertinence:61%PACS
rement de la déclaration conjointe et le visa de la convention. Le dépôt du dossier En raison du contexte sanitaire, le dépôt des dossiers de mariage et de PACS se fait dorénavant au guichet de l’Unité [...] d’identité ou passeport) en cours de validité pour chaque futur partenaire un acte de naissance datant de moins de trois mois pour chaque futur partenaire français datant de moins de six mois pour chaque futur [...] certificat de non-PACS daté de moins de trois mois un certificat de coutume établi par les autorités consulaires une attestation de non-inscription au répertoire civil (RC) et une attestation de non-inscription
21/12/2021 14:28
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Pertinence:76%Qualité de l'eau et de l'air
Les bruits de voisinage Dératisation, démoustication et désinsectisation Hygiène alimentaire Hygiène de l'habitat Qualité de l'eau et de l'air Assainissement La surveillance de la qualité de l'eau Le service [...] quotidienne. La surveillance de la qualité de l'air Depuis mars 2000, un réseau de surveillance de la qualité de l'air est opérationnel sur Mâcon. Il est composé d'une station de mesures, positionnée au "Centre [...] . Le détail des résultats est disponible sur le site internet : https://www.atmo-bfc.org/saoneetloire/macon . La surveillance de la qualité des eaux de loisirs L'eau des bassins des piscines publiques
24/11/2021 10:28
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Pertinence:41%Recensement citoyen
êtes en mesure de scanner les justificatifs nécessaires, vous avez désormais la possibilité de vous faire recenser par internet et de recevoir une version numérique de l'attestation de recensement. Pour [...] électronique Certificat de concubinage Légalisation de signature Autorisation de sortie du territoire Qui doit se faire recenser ? Doivent obligatoirement se faire recenser dans la mairie du lieu du domicile [...] Français âgés de 19 ans qui n'ont pas répudié ou décliné la nationalité française. Pourquoi se faire recenser ? Sans l'attestation de recensement qui est délivrée suite à l'accomplissement de cette démarche
24/11/2021 10:28
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Pertinence:50%Sécurité des manifestations
même rubrique Sécurité des manifestations Les ondes radioélectriques Prévention des risques majeurs Le service donne un avis technique sur l'aspect sécurité de l'organisation de manifestations sportives [...] voie publique ou dans des établissements recevant du public. Feux d’artifice Le tir de feux d’artifice peut s’avérer dangereux. C’est pourquoi ils sont soumis à autorisation du Maire. Les artifices sont [...] D’une manière générale, un périmètre de sécurité (adapté aux artifices) doit être délimité, sous la responsabilité de l’organisateur. Télécharger Formulaire déclaration de feu d'artifices PDF 11,0 Ko Contact
24/11/2021 10:28
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Pertinence:59%Timbre fiscal électronique
électronique Certificat de concubinage Légalisation de signature Autorisation de sortie du territoire Comment acheter un timbre fiscal ? Les timbres fiscaux ne sont pas vendus en Mairie. Il est possible d'acheter
24/11/2021 10:28
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