Publications

Résultats 61 à 72 sur 820 au total.

Délibérations conseil municipal du 8 avril 2024

Délibération n° DEL_050_2024 - Fiscalité locale : vote des taux 2024

• Télécharger PDF - 113,0 Ko

Délibérations conseil municipal du 8 avril 2024

Délibération n° DEL_049_2024 - Subventions aux associations 2024 et signature d'une convention d'objectifs avec l'Association Mâcon Chaintré Évènements

• Télécharger PDF - 695,1 Ko

Délibérations conseil municipal du 8 avril 2024

Délibération n° DEL_048_2024 - Budget Primitif 2024 du Budget Principal et des Budgets annexes, demandes de subventions et signature d'une convention avec l'Association Mâcon Chaintré Évènements

• Télécharger PDF - 2,0 Mo

Délibérations conseil municipal du 8 avril 2024

Délibération n° DEL_047_2024 - Affectation des résultats d'exploitation de l'exercice 2023 du Budget Principal et des Budgets Annexes

• Télécharger PDF - 183,1 Ko

Délibérations conseil municipal du 8 avril 2024

Délibération n° DEL_046_2024 - Compte administratif et Compte de gestion du Budget Principal et des Budgets Annexes - Exercice 2023

• Télécharger PDF - 1,3 Mo

Délibérations conseil municipal du 8 avril 2024

Délibération n° DEL_045_2024 - Camping Municipal - Signature d'une convention de prestation offre locale avec le Comité National d'Action Sociale (CNAS)

• Télécharger PDF - 91,0 Ko

Délibérations conseil municipal du 8 avril 2024

Délibération n° DEL_044_2024 - Signature de conventions avec MBA relatives aux conditions techniques et financières d'implantation de colonnes enterrées - Rue Batillat et rue Monet Goyon

• Télécharger PDF - 146,8 Ko

Délibérations conseil municipal du 8 avril 2024

Délibération n° DEL_043_2024 - Approbation des modifications apportées par la Banque des Territoires au contrat de ville de MÂCON « Engagements Quartiers 2030 »

• Télécharger PDF - 128,4 Ko

Délibérations conseil municipal du 8 avril 2024

Délibération n° DEL_042_2024 - Arrêt du projet de Règlement Local de Publicité

• Télécharger PDF - 175,0 Ko

Délibérations conseil municipal du 8 avril 2024

Délibération n° DEL_041_2024 - Opération de Restauration Immobilière - Signature d'un avenant n° 2 au contrat de concession d'aménagement

• Télécharger PDF - 136,4 Ko

Délibérations conseil municipal du 8 avril 2024

Délibération n° DEL_040_2024 - Approbation de l’entrée au capital de la SPL Mâconnais Val de Saône Bourgogne du Sud du Département de Saône-et-Loire et de la commune de CHARNAY-LÈS-MÂCON

• Télécharger PDF - 168,3 Ko

Délibérations conseil municipal du 8 avril 2024

Délibération n° DEL_039_2024 - Division en volumes - Ilot des Minimes

• Télécharger PDF - 141,7 Ko