Résultats 373 à 384 sur 1139 au total.
Délibérations conseil municipal du 16 décembre 2024
Délibération N° DEL_148_2024 - Décision modificative n° 2 du Budget Principal et des Budgets Annexes - Admissions en non-valeur
Délibérations conseil municipal du 16 décembre 2024
Délibération N° DEL_130_2024 - Indemnisation de transfert - Activ' Prévention
Délibérations conseil municipal du 16 décembre 2024
Délibération N° DEL_109_2024 - Dérogation au repos dominical - Calendrier 2025
Délibérations conseil municipal du 16 décembre 2024
Délibération N° DEL_146_2024 - Modernisation et exploitation du Parc des Expositions et de la Salle Evénementielle - Déclaration sans suite de la procédure
Arrêté permanent, Stationnement
N° 862-2024-RG - AUTORISATION DE STATIONNEMENT D'UN TAXI N°5
Arrêté permanent, Circulation, Réglementation générale
N° 859-2024-RG - Réglementation générale - Mise en place d'un panneau STOP voie desservant la gare routière
Arrêté permanent, Circulation, Réglementation générale
N° 854-2024-RG - Réglementation générale - Création d'un carrefour à sens giratoire - Intersection rue Alain Colas et Allée du Parc
Arrêté permanent, Réglementation générale, Stationnement
N° 853-2024-RG - Réglementation générale - Création d'un emplacement pour personnes handicapées rue Rambuteau
Arrêté temporaire, Circulation, Stationnement
N° 852-2024-RG - Mise en place d'une clôture de chantier pour création d'un accès route de Juliénas du 06 janvier au 06 mai 2025
Arrêté permanent, Réglementation générale