Ville de Mâcon
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Publications

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Délibérations conseil municipal du 7 avril 2025

Délibération N° DEL_030_2025 - Fiscalité locale : vote des taux 2025

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Délibérations conseil municipal du 7 avril 2025

Délibération N° DEL_029_2025 - Subventions aux associations 2025 et signature d'une convention d'objectifs avec l'Association MUSIVAL

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Délibérations conseil municipal du 7 avril 2025

Délibération N° DEL_028_2025 - Budget Primitif 2025 du Budget Principal et des Budgets Annexes et demandes de subventions

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Délibérations conseil municipal du 7 avril 2025

Délibération N° DEL_027_2025 - Affectation des résultats d'exploitation de l'exercice 2024 du Budget Principal et des Budgets Annexes

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Délibérations conseil municipal du 7 avril 2025

Délibération N° DEL_026_2025 - Compte de gestion et Compte administratif du Budget Principal et des Budgets Annexes - Exercice 2024

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Délibérations conseil municipal du 7 avril 2025

Délibération N° DEL_025_2025 - Attribution de subvention - Comité de Jumelage

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Délibérations conseil municipal du 7 avril 2025

Délibération N° DEL_024_2025 - Vente de véhicules et matériels réformés

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Délibérations conseil municipal du 7 avril 2025

Délibération N° DEL_023_2025 - Décision du Conseil Municipal sur les Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAER) pour l’avis conforme sur la cartographie du Référent Préfectoral Unique sur son territoire

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Délibérations conseil municipal du 7 avril 2025

Délibération N° DEL_022_2025 - Attribution de subventions et de droits de tirage 2025 pour l'utilisation du Parc des expositions

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Guides et plaquettes

Check-list des bons gestes à adopter pour lutter contre les moustiques

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Décisions

Décision N° DEC_112_2025 - Fixation de la tarification pour occupation du domaine public et des droits de place - Ajout d'une exonération pour ravalements de façades ou de murs

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Arrêté temporaire, Réglementation générale

N° 303-2025-RG - Réglementation générale - Interdiction de consommation d'alcool sur le domaine public - Du 14 avril au 15 octobre 2025

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