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Résultats 26 à 50 sur 115 au total
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Pertinence:19%Séance du 14 décembre 2020
Accueil MA VILLE La mairie et vos élus Le conseil municipal Séance du 14 décembre 2020 Imprimer/Exporter cette page Exporter la page au format PDF Partager cette page par e-mail Partager sur Facebook Twitter [...] LinkedIn Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Les élus et délégations Expression des groupes politiques Séance du 27 septembre 2021 Séance du 28 juin 2021 Séance du 29 mars 2021 Séance [...] conseil municipal du 14 décembre 2020 séance 2 (rapport 45) PDF 974,3 Ko Écouter les enregistrements de la séance Appel MP3 513,3 Ko Introduction MP3 4,0 Mo Rapport 01 MP3 249,4 Ko Rapport 02 MP3 330,8 Ko
24/11/2021 10:28
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Pertinence:37%Séance du 25 mai 2020
Écouter les enregistrements de la séance Rapport 01 Installation du Conseil municipal MP3 1,3 Mo Rapport 02 Élection du Maire MP3 3,3 Mo Discours du maire MP3 3,3 Mo Adoption du PV de la séance du 16 décembre [...] Accueil MA VILLE La mairie et vos élus Le conseil municipal Séance du 25 mai 2020 Imprimer/Exporter cette page Exporter la page au format PDF Partager cette page par e-mail Partager sur Facebook Twitter [...] LinkedIn Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Les élus et délégations Expression des groupes politiques Séance du 27 septembre 2021 Séance du 28 juin 2021 Séance du 29 mars 2021 Séance
24/11/2021 10:28
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Pertinence:35%Location de salles
Toutes les publications Plan des salles familiales © Ville de Mâcon Les salles de réunion Les réservations de salles de réunion se font auprès du Bureau des Associations de la Mairie : par téléphone au 03 85 [...] ou par courrier à l'attention de M. le Maire - Bureau des Associations - Quai Lamartine - 71018 Cedex. Salle Deschizeaux Centre Paul-Bert - 389 avenue Maréchal De Lattre-de-Tassigny 100 places assises – [...] même rubrique Location de salles Les équipements sportifs La Ville de Mâcon met à votre disposition des salles pour organiser vos rendez-vous familiaux et vos réunions. Le guide des salles familiales Guides
24/11/2021 10:28
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Pertinence:26%Année 2018
Accueil MA VILLE La mairie et vos élus Le conseil municipal Année 2018 Imprimer/Exporter cette page Exporter la page au format PDF Partager cette page par e-mail Partager sur Facebook Twitter LinkedIn [...] LinkedIn Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Les élus et délégations Expression des groupes politiques Séance du 27 septembre 2021 Séance du 28 juin 2021 Séance du 29 mars 2021 Séance du 1er
24/11/2021 10:28
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Pertinence:30%Séance du 25 février 2019
Accueil MA VILLE La mairie et vos élus Le conseil municipal Séance du 25 février 2019 Imprimer/Exporter cette page Exporter la page au format PDF Partager cette page par e-mail Partager sur Facebook Twitter [...] LinkedIn Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Les élus et délégations Expression des groupes politiques Séance du 27 septembre 2021 Séance du 28 juin 2021 Séance du 29 mars 2021 Séance
24/11/2021 10:28
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Pertinence:46%Les publications
budget Les services municipaux Les mairies annexes Les centres sociaux Les équipements municipaux Les élections Les publications Les arrêtés municipaux Le magazine des Mâconnais Les guides et plaquettes [...] Accueil MA VILLE La mairie et vos élus Les publications Imprimer/Exporter cette page Exporter la page au format PDF Partager cette page par e-mail Partager sur Facebook Twitter LinkedIn Dans la même rubrique
24/11/2021 10:28
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Pertinence:23%Séance du 16 décembre 2019
Accueil MA VILLE La mairie et vos élus Le conseil municipal Séance du 16 décembre 2019 Imprimer/Exporter cette page Exporter la page au format PDF Partager cette page par e-mail Partager sur Facebook Twitter [...] LinkedIn Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Les élus et délégations Expression des groupes politiques Séance du 27 septembre 2021 Séance du 28 juin 2021 Séance du 29 mars 2021 Séance [...] rendu Compte rendu du conseil municipal du 16 décembre 2019 PDF 276,7 Ko Écouter les enregistrements de la séance Appel MP3 611,2 Ko Introduction MP3 1,0 Mo Rapport 01 MP3 766,8 Ko Rapport 02 MP3 4,8 Mo
24/11/2021 10:28
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Pertinence:24%Séance du 1er juillet 2019
Accueil MA VILLE La mairie et vos élus Le conseil municipal Séance du 1er juillet 2019 Imprimer/Exporter cette page Exporter la page au format PDF Partager cette page par e-mail Partager sur Facebook Twitter [...] LinkedIn Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Les élus et délégations Expression des groupes politiques Séance du 27 septembre 2021 Séance du 28 juin 2021 Séance du 29 mars 2021 Séance [...] compte-rendu Compte rendu du conseil municipal du 1er juillet 2019 PDF 12,9 Mo Écouter les enregistrements de la séance Appel MP3 698,7 Ko Introduction MP3 1,3 Mo Rapport 01 MP3 400,8 Ko Rapport 02 MP3 245,3 Ko
24/11/2021 10:28
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Pertinence:26%Séance du 8 avril 2019
Accueil MA VILLE La mairie et vos élus Le conseil municipal Séance du 8 avril 2019 Imprimer/Exporter cette page Exporter la page au format PDF Partager cette page par e-mail Partager sur Facebook Twitter [...] LinkedIn Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Les élus et délégations Expression des groupes politiques Séance du 27 septembre 2021 Séance du 28 juin 2021 Séance du 29 mars 2021 Séance [...] compte-rendu Compte rendu du conseil municipal du 8 avril 2019 PDF 23,7 Mo Écouter les enregistrements de la séance Appel MP3 659,3 Ko Introduction MP3 2,4 Mo Question orale MP3 374,9 Ko Rapport 01 MP3 223
24/11/2021 10:28
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Pertinence:39%Timbre fiscal électronique
électronique Certificat de concubinage Légalisation de signature Autorisation de sortie du territoire Comment acheter un timbre fiscal ? Les timbres fiscaux ne sont pas vendus en Mairie. Il est possible d'acheter
24/11/2021 10:28
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Pertinence:31%Les archives municipales
Bioux L'orchestre municipal Le conservatoire de musique et de danse Les maisons des jeunes et de la culture La Cave à musique Le Crescent Le Spot et le Parc des expositions Le théâtre Scène nationale Le cinéma [...] Musée des Ursulines L'école municipale d'arts plastiques La médiathèque Les conférences Agora Les archives municipales Les expos artistiques à l'Hôtel de ville L'espace culturel et de loisirs de Bioux [...] successifs de ce service. Conservées à l'Hôtel de Ville jusqu'en 1906, elles rejoignent alors les nouveaux bâtiments de la Bibliothèque située cours Moreau. En 1972, elles sont dissociées de la Bibliothèque
24/11/2021 10:28
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Pertinence:29%Recensement citoyen
êtes en mesure de scanner les justificatifs nécessaires, vous avez désormais la possibilité de vous faire recenser par internet et de recevoir une version numérique de l'attestation de recensement. Pour [...] électronique Certificat de concubinage Légalisation de signature Autorisation de sortie du territoire Qui doit se faire recenser ? Doivent obligatoirement se faire recenser dans la mairie du lieu du domicile [...] Français âgés de 19 ans qui n'ont pas répudié ou décliné la nationalité française. Pourquoi se faire recenser ? Sans l'attestation de recensement qui est délivrée suite à l'accomplissement de cette démarche
24/11/2021 10:28
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Pertinence:41%Aide et entraide
issu des lois de décentralisation de 1983. C'est un établissement public communal doté de la personnalité morale. Il a des finances propres. Il est géré par un Conseil d'Administration présidé de droit [...] droit par le Maire et composé en nombre égal de conseillers municipaux désignés par le Conseil Municipal et de membres nommés par le Maire parmi les personnes participant à des actions de prévention, d'animation [...] d'animation, de développement social avec, obligatoirement, un représentant de l'UDAF, d'une association s'occupant de personnes âgées , d'handicapés, et d'une association œuvrant dans le domaine de l'insertion
24/11/2021 10:28
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Pertinence:41%Découvrir Mâcon
Découvrir Mâcon La mairie et vos élus Les grands projets Les labels et récompenses Les jumelages Les offres d'emploi Les marchés publics Capitale de la Bourgogne du Sud Les quartiers de la ville Les communes
24/11/2021 10:28
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Pertinence:23%L'animation sportive
par semaine, des éducateurs du service des Sports de la Ville encadrent un groupe d’enfants de moins de 3 ans. L’objectif est de contribuer au développement moteur de l’enfant grâce à des activités physiques [...] L'école municipale des sports L'éveil sportif Les points enfants loisirs de 6 à 14 ans Les accueils jeunes de 15 à 17 ans Les centres de loisirs Les vacances scolaires Le service des sports de la Ville s'investit [...] l'animation sportive au service des sports de la Mairiede Mâcon accompagne l'intervention de l'éducation physique et sportive auprès des scolaires à travers différents programmes. Les cycles dans les grandes
24/11/2021 10:28
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Pertinence:37%Les dispositifs éducatifs et financiers
accueil social de proximité, actions collectives d’insertion, etc. Le Programme de réussite éducative Le programme de réussite éducative est géré par le le centre communal d’action sociale de Mâcon et s’adresse [...] Contact Maison départementale des personnes handicapées Adresse : Espace Duhesme - 18 rue deFlacé 71000 Mâcon Tél. : 0385215130 Site Internet La maison départementale des solidarités (PMI, ASE, Famille [...] d'allocations familiales Adresse : 177 rue de Paris 71000 Mâcon Tél. : 3230 Site Internet La maison départementale des personnes handicapées La MDPH est un lieu unique de service public qui accueille, informe
24/11/2021 10:28
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Pertinence:46%Certificat d'hérédité
Changement de nom ou prénom Les actes d'état civil Certificat d'hérédité Pour établir un certificat d'hérédité, vous pouvez vous adresser à l'Unité Réglementation de la Mairiede Mâcon ou aux Mairies annexes [...] famille de la personne défunte (ou ses livrets de famille, si celle-ci s'est mariée plusieurs fois) le livret de famille des parents de la personne défunte si les héritiers demandeurs sont les frères et soeurs [...] parents de la personne défunte, ou le conjoint survivant. il n'y a ni contrat de mariage, ni biens immobiliers, les héritiers demandeurs n'ont pas de notaire. Les pièces à fournir le livret de famille
24/11/2021 10:28
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Pertinence:36%Changement de nom ou prénom
demandes de changement de prénom des personnes dont l’acte de naissance est détenu dans ses registres. Le rôle de la Mairie Il appartient à l’Officier de l’État Civil d’apprécier, en fonction des circonstances [...] recevoir les demandes de changement de nom des personnes dont l’acte de naissance est détenu dans ses registres. Le rôle de la Mairie Il appartient à l’Officier de l’État Civil de procéder à différents [...] concernée a des enfants de moins de 13 ans qui portent le même nom que lui, eux aussi changeront de nom, sans possibilité de s’y opposer, qu’il s’agisse d’une demande en application de l’article 61 ou de l’article
24/11/2021 10:28
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Pertinence:32%Inscription sur les listes électorales
Réglementation de la Mairiede Mâcon ou dans les Mairies annexes. * un tiers dûment mandaté peut également faire les démarches à la place de l’intéressé(e), sous réserve que le tiers puisse justifier de son identité [...] en cours de validité et le titre de séjour est également accepté un justificatif de l’attache avec la commune : pour les personnes qui habitent Mâcon, un justificatif de domicile de moins de 3 mois à leur [...] statuts de la société, l’acte de cession de parts… tout document attestant e l'inscription de la société au rôle de la commune depuis au moins 2 ans. dans le cas d'une demande d’inscription en dehors de la
24/11/2021 10:28
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Pertinence:24%Séance du 23 septembre 2019
Accueil MA VILLE La mairie et vos élus Le conseil municipal Séance du 23 septembre 2019 Imprimer/Exporter cette page Exporter la page au format PDF Partager cette page par e-mail Partager sur Facebook [...] LinkedIn Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Les élus et délégations Expression des groupes politiques Séance du 27 septembre 2021 Séance du 28 juin 2021 Séance du 29 mars 2021 Séance [...] rendu Compte rendu du conseil municipal du 23 septembre 2019 PDF 14,7 Mo Écouter les enregistrements de la séance Introduction MP3 3,5 Mo Rapport 01 MP3 4,6 Mo Rapport 02 MP3 2,7 Mo Rapport 03 MP3 346,2
24/11/2021 10:28
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Pertinence:34%Nous contacter
par voie numérique à la mairiede Mâcon, vous êtes tenus de nous contacter en remplissant directement le formulaire ci-dessous. Conformément à l’article R112-9-2 du code des relations entre le public [...] Mentions légales Politique de gestion des données personnelles Accessibilité numérique : conformité partielle Plan du site Nous contacter Prendre contact avec le délégué à la protection des données (DPO) Depuis [...] public et l’administration, la Ville de Mâcon a mis en place ce formulaire exclusif de toute autre forme de saisine par voie électronique. Remarque : cependant, certaines démarches administratives sont exclues
24/11/2021 10:28
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Pertinence:25%Séance du 20 mai 2019
Accueil MA VILLE La mairie et vos élus Le conseil municipal Séance du 20 mai 2019 Imprimer/Exporter cette page Exporter la page au format PDF Partager cette page par e-mail Partager sur Facebook Twitter [...] LinkedIn Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Les élus et délégations Expression des groupes politiques Séance du 27 septembre 2021 Séance du 28 juin 2021 Séance du 29 mars 2021 Séance [...] compte-rendu Compte rendu du conseil municipal du 20 mai 2019 PDF 3,1 Mo Écouter les enregistrements de la séance Appel MP3 679,5 Ko Introduction MP3 2,0 Mo Rapport 01 MP3 427,9 Ko Rapport 02 MP3 962,3 Ko
24/11/2021 10:28
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Pertinence:26%Les obligations des contrats immobiliers
l'objet: D'une promesse de vente ou d'achat , De contrats de vente, De contrats de vente en futur état d'achèvement, De contrat écrit de location de biens immobiliers, y compris tout type de contrat donnant [...] prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages Article L.125-5 du code de l'environnement Décret n°2005-134 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens [...] donnant lieu à un bail de "3,6 ou 9 ans" Les locations saisonnières ou de vacances Les locations de meublés Des cessations gratuites, des donations, des partages successoraux, etc... * Les Biens immobiliers
24/11/2021 10:28
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Pertinence:27%Dératisation, démoustication et désinsectisation
se mobilise pour les empêcher de nuire. En complément de la campagne de dératisation annuelle (souvent en hiver), un agent de la mairie intervient sur demande tout au long de l'année et propose un traitement [...] Sélectionner dans la même rubrique Les bruits de voisinage Dératisation, démoustication et désinsectisation Hygiène alimentaire Hygiène de l'habitat Qualité de l'eau et de l'air Assainissement Dératisation Les [...] n'avons plus de moyens d'intervention. Le moustique tigre Si vous avez des questions sur le moustique tigre, les services de la Ville peuvent vous répondre ainsi que l’Agence régionale de santé : www.ars
24/11/2021 10:28
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Pertinence:57%Qualité de l'eau et de l'air
Les bruits de voisinage Dératisation, démoustication et désinsectisation Hygiène alimentaire Hygiène de l'habitat Qualité de l'eau et de l'air Assainissement La surveillance de la qualité de l'eau Le service [...] quotidienne. La surveillance de la qualité de l'air Depuis mars 2000, un réseau de surveillance de la qualité de l'air est opérationnel sur Mâcon. Il est composé d'une station de mesures, positionnée au "Centre [...] . Le détail des résultats est disponible sur le site internet : https://www.atmo-bfc.org/saoneetloire/macon . La surveillance de la qualité des eaux de loisirs L'eau des bassins des piscines publiques
24/11/2021 10:28
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