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Résultats 76 à 100 sur 116 au total
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Pertinence:28%Propreté
est de la responsabilité des maîtres. Plan des canisettes et des distributeurs de sacs à déjections canines Afficher les emplacements des canisettes et des distributeurs de sacs à déjections canines sur [...] publique. Des opérations de sensibilisation et de verbalisation sont régulièrement menées auprès de la population et le nettoyage des rues et des trottoirs est réalisé quotidiennement par les services du [...] associative Afin de préserver la propreté de la ville, de nombreuses solutions sont proposées pour prendre en charge différents types de déchets. Les déchets ménagers La collecte et le traitement des déchets sont
02/04/2024 11:26
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Pertinence:28%Les crues de la Saône
particulièrement sur l'aménagement des champs d'expansion des crues pour protéger les zones habitées en aval. L'installation de repères de crues perpétue le souvenir des hauteurs de crues précédentes et marque [...] L'élaboration des Plans de Prévention des Risques Inondation (PPRI) doit guider les Maires en La protection, ce qui implique la construction d'ouvrages de protection (digues, fossés drainant, stations de pompage [...] conduites à tenir Les crues de la Saône Les crues de la petite Grosne Les intempéries Les risques industriels Les risques des transports de matières dangereuses Les obligations des contrats immobiliers Les
24/11/2021 10:28
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Pertinence:27%La rue, un espace à partager
accéder à l’exception des modes guidés de façon permanente de transports publics. La zone 30 Panneau de signalisation zone 30 La zone 30 est une section ou un ensemble de sections de voies constituant une [...] du pouvoir de police. La zone 20 appelée "zone de rencontre" Panneau de signalisation zone 20 La zone 20, dite zone de rencontre ou zone apaisée, est une section ou ensemble de sections de voies en ag [...] Études et programmation urbaine Adresse : Annexe de la Mairiede Mâcon - 23 rue Mathieu 71000 Mâcon Horaires : Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 Tél. : 0385397190 itinéraire
14/09/2023 18:06
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Pertinence:27%Les obligations des contrats immobiliers
l'objet: D'une promesse de vente ou d'achat , De contrats de vente, De contrats de vente en futur état d'achèvement, De contrat écrit de location de biens immobiliers, y compris tout type de contrat donnant [...] prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages Article L.125-5 du code de l'environnement Décret n°2005-134 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens [...] donnant lieu à un bail de "3,6 ou 9 ans" Les locations saisonnières ou de vacances Les locations de meublés Des cessations gratuites, des donations, des partages successoraux, etc... * Les Biens immobiliers
24/11/2021 10:28
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Pertinence:26%Le plan local d'urbanisme (PLU)
Ville de Mâcon L'ensemble du dossier de PLU, est consultable au service de l'urbanisme, de l'accessibilité et de l'habitat (Annexe Lamartine, 23 rue Mathieu) et dans chaque mairie annexe. La Ville de Mâcon [...] n° 1 PDF 3,0 Mo Notice de présentation de la modification simplifiée n° 2 PDF 1,9 Mo Notice de présentation de la modification simplifiée n° 3 PDF 2,1 Mo Notice de présentation de la modification n° 5 PDF [...] 2 Mo Rapport de présentation modification n° 2 PDF 6,8 Mo Rapport de présentation modification n° 3 PDF 2,0 Mo Rapport de présentation modification n° 4 PDF 1,9 Mo Notice de présentation de la modification
13/07/2023 12:40
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Pertinence:26%Séance du 8 avril 2019
Accueil MA VILLE La mairie et vos élus Les actes administratifs Les délibérations du conseil municipal Séance du 8 avril 2019 Imprimer/Exporter cette page Exporter la page au format PDF Partager cette [...] compte-rendu Compte rendu du conseil municipal du 8 avril 2019 PDF 23,7 Mo Écouter les enregistrements de la séance Appel MP3 659,3 Ko Introduction MP3 2,4 Mo Question orale MP3 374,9 Ko Rapport 01 MP3 223
13/03/2023 15:21
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Pertinence:26%Plan du site
scolaires Annuaire des autres équipements Cartographie des autres équipements Annuaire des équipements de santé Cartographie des équipements de santé Annuaire des services Cartographie des services Cartographie [...] municipaux Le magazine des Mâconnais Les guides et plaquettes Les grands projets Coeur de ville coeur de vie Extension des Halles Saint-Pierre Aménagement de l'Îlot des Minimes Aménagement de l'Îlot Laguiche [...] Les expos artistiques à l'Hôtel de ville L'espace culturel et de loisirs de Bioux L'orchestre municipal Le conservatoire de musique et de danse Les maisons des jeunes et de la culture La Cave à musique Le
24/11/2021 10:28
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Pertinence:25%Actualités
Publications Annuaire des associations Annuaire des équipements sportifs Annuaire des établissements scolaires Annuaire des autres équipements Annuaire des équipements de santé Annuaire des services Cartographie [...] sachets de graines aux habitants Pour la 2ème année consécutive, la Ville de Mâcon propose d’offrir gratuitement des sachets de graines aux habitants de Mâcon et des communes associées. Sport Jeux paralympiques [...] La "Récré des Bout'choux" : des ateliers d'éveil et de motricité pour les enfants de 1 à 3 ans du 21 septembre au 14 juin Pour 2 € par trimestre, la Ville de Mâcon en partenariat avec la Caf de Saône-et-Loire
02/12/2021 18:52
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Pertinence:25%Les pistes cyclables
Annexe de la Mairiede Mâcon - 23 rue Mathieu 71000 Mâcon Horaires : Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 Tél. : 0385397190 itinéraire Plan des pistes cyclables Plan Plan des pistes [...] déroulent le samedi matin de 10h à 11h30 sur le parking de la Cité de l'entreprise. Les cours sont assurés par une équipe de bénévoles dont cinq sont formés à l'apprentissage de la mobilité et diplômés du [...] se déplacer à vélo Afin de faciliter les déplacements à vélo, la Ville de Mâcon aménage chaque année des pistes cyclables. Mâcon dispose aujourd'hui d'un itinéraire cyclable de 63 km. Ces 63 kilomètres
14/09/2023 18:45
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Pertinence:25%Les arrêtés municipaux
CAMION POUR LIVRAISON DE PLAQUES DE PLATRE RUE PHILIBERT LAGUICHE LE 20 MARS 2023 Télécharger PDF - 89,3 Ko Arrêté permanent, Stationnement N° 124-2023-RG - REGLEMENTATION GENERALE PLACES DE STATIONNEMENT GRATUIT [...] ELEVATEUR RUE BAUDERON DE SENECE DU 20 AU 24 MARS 2023 Télécharger PDF - 88,3 Ko Arrêté temporaire, Circulation, Stationnement N° 164-2023-RG - REAMENAGEMENT DE SURFACE RUE DES MINIMES DU 17 MARS AU 02 [...] Circulation, Stationnement N° 160-2023-RG - OUVERTURE DE CHAMBRES POUR RACCORDEMENT A LA FIBRE OPTIQUE RUE FREDERIC MISTRAL, RUE DE LA CHANAYE, ROUTE DE LYON - D906, RUE LAVOISIER, RUE D'OZENAY DU 19 MARS
13/03/2023 13:55
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Pertinence:25%Séance du 3 avril 2023
et des budgets annexes et demandes de subventions Télécharger PDF - 1,9 Mo Délibérations conseil municipal du 3 avril 2023 Délibération N° DEL_023_2023 - Attribution de subventions et de droits de tirage [...] municipal du 3 avril 2023 Délibération N° DEL_030_2023 - Avis sur le projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information du demandeur Télécharger PDF - 179,1 Ko Délibérations [...] Attribution de subventions exceptionnelles à des associations sportives Télécharger PDF - 171,4 Ko Délibérations conseil municipal du 3 avril 2023 Délibération N° DEL_025_2023 - Approbation de la modification
22/06/2023 18:09
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Pertinence:25%Séance du 8 avril 2024
bande de terrain nu, allée des Combettes - Commune associée de SENNECÉ-LES-MÂCON Télécharger PDF - 124,7 Ko Délibérations conseil municipal du 8 avril 2024 Délibération n° DEL_036_2024 - Vente de véhicules [...] volumes - Ilot des Minimes Télécharger PDF - 141,7 Ko Délibérations conseil municipal du 8 avril 2024 Délibération n° DEL_040_2024 - Approbation de l’entrée au capital de la SPL Mâconnais Val de Saône Bourgogne [...] du Département de Saône-et-Loire et de la commune de CHARNAY-LÈS-MÂCON Télécharger PDF - 168,3 Ko Délibérations conseil municipal du 8 avril 2024 Délibération n° DEL_041_2024 - Opération de Restauration
16/04/2024 20:37
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Pertinence:25%Séance du 1er mars 2021
Accueil MA VILLE La mairie et vos élus Les actes administratifs Les délibérations du conseil municipal Séance du 1er mars 2021 Imprimer/Exporter cette page Exporter la page au format PDF Partager cette [...] 2021 PDF 5,0 Mo Rapport d’Orientations Budgétaires année 2021 PDF 3,2 Mo Écouter les enregistrements de la séance Appel MP3 424,3 Ko Introduction MP3 2,2 Mo Question MP3 915,1 Ko Rapport 01 MP3 190,5 Ko
13/03/2023 14:59
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Pertinence:25%Séance du 20 mai 2019
Accueil MA VILLE La mairie et vos élus Les actes administratifs Les délibérations du conseil municipal Séance du 20 mai 2019 Imprimer/Exporter cette page Exporter la page au format PDF Partager cette page [...] compte-rendu Compte rendu du conseil municipal du 20 mai 2019 PDF 3,1 Mo Écouter les enregistrements de la séance Appel MP3 679,5 Ko Introduction MP3 2,0 Mo Rapport 01 MP3 427,9 Ko Rapport 02 MP3 962,3 Ko
13/03/2023 15:21
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Pertinence:24%Séance du 6 mars 2023
municipal du 6 mars 2023 Délibération n° DEL_002_2023 - Création de deux terrains de beach-volley avec éclairage Led - Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport Télécharger PDF - 147,3 Ko Dé [...] mars 2023 Délibération N° DEL_005_2023 - Musée des Ursulines - Opérations 2023 – Demandes de subventions à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne Franche- Comté Télécharger PDF - 126 [...] du 6 mars 2023 Délibération N° DEL_006_2023 - Musée des Ursulines - Demande de subvention 2023 à la Région Bourgogne Franche-Comté dans le cadre de l’exposition consacrée à Pierre-Alexandre MORLON Télécharger
02/05/2023 19:27
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Pertinence:24%Séance du 4 mars 2024
Attribution de subventions et de droits de tirage 2024 pour le Parc des Expositions Télécharger PDF - 111,4 Ko Délibérations du conseil municipal du 4 mars 2024 Délibération n° DEL_002_2024 - Attribution de subventions [...] nde de subvention CNL dans le cadre de Partir en livre 2024 Télécharger PDF - 106,1 Ko Délibérations du conseil municipal du 4 mars 2024 Délibération n° DEL_010_2024_Musée des Ursulines_Demande de subvention [...] es à des associations sportives Télécharger PDF - 121,5 Ko Délibérations du conseil municipal du 4 mars 2024 Délibération n° DEL_003_2024 - Acquisition 1241 Chemin des Boutats_Commune associée de Loché
15/04/2024 12:49
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Pertinence:24%Séance du 27 juin 2022
_plan de récolement décennal - Musée des Ursulines PDF 111,8 Ko DEL_062_2022_subventions exeptionnelles à des associations culturelles PDF 139,8 Ko DEL_063_2022_subventions exceptionnelles à des associations [...] utilisation des véhicules de service PDF 104,6 Ko DEL_081_2022_actualisation du dispositif des astreintes PDF 104,7 Ko DEL_082_2022_decisions L. 2122-22 PDF 1,6 Mo Écouter les enregistrements de la séance [...] DEL_064_2022_demande de subventions - ponton et passerelles PDF 169,3 Ko DEL_065_2022_contrat de ville -programmation 2022 PDF 166,7 Ko DEL_066_2022_convention avec les Jardins de Cocagne PDF 112,7 Ko
13/03/2023 13:50
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Pertinence:24%Séance du 11 décembre 2023
11 décembre 2023 Délibération n° DEL_115_2023 - Validation des possibilités de seconde vie des documents éliminés des collections courantes de la Médiathèque Télécharger PDF - 120,1 Ko Délibérations conseil [...] municipal du 11 décembre 2023 Délibération n° DEL_116_2023 - Musée des Ursulines - Demande de subventions à la DRAC - Programme de numérisation des biens culturels 2023/2024 Télécharger PDF - 114,9 Ko Délibérations [...] Musée des Ursulines Télécharger PDF - 132,8 Ko Précédent 1 2 3 4 5 Suivant Le procès-verbal Le procès-verbal du conseil municipal du 11 décembre 2023 PDF 4,1 Mo La liste des délibérations Liste des délibérations
11/03/2024 16:22
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Pertinence:24%Séance du 19 juin 2023
Délibération N° DEL_048_2023 - Demande de subvention auprès de la Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire dans le cadre de l'appel à projets d'actions de sécurité routière 2023 pour l' « Opération [...] service de type délégation de service public (CSP) pour l'exploitation de quatre parcs de stationnement en ouvrage de la Ville de Mâcon Télécharger PDF - 206,9 Ko Délibérations du conseil municipal du 19 juin [...] et de droits de tirage 2023 pour l'utilisation du Parc des expositions Télécharger PDF - 127,4 Ko Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023 Délibération N° DEL_045_2023 - Attribution de subventions
19/12/2023 15:08
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Pertinence:24%Séance du 18 septembre 2023
N° DEL_080_2023 - Musée des Ursulines - Demande de subvention à la DRAC de Bourgogne Franche-Comté et signature d’une convention de financement avec l’EHPAD Julien Griffon de CLUNY Télécharger PDF - 126 [...] Attribution de droits de tirage 2023 pour l'utilisation du Parc des expositions Télécharger PDF - 94,0 Ko Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023 Délibération N° DEL_073_2023 - Noël des écoles [...] Délibération N° DEL_076_2023 - Participation des communes à la prise en charge des frais de personnel AESH pour les enfants scolarisés en classe ULIS sur le temps de restauration scolaire Télécharger PDF -
19/12/2023 15:09
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Pertinence:23%Séance du 7 mars 2022
Accueil MA VILLE La mairie et vos élus Les actes administratifs Les délibérations du conseil municipal Séance du 7 mars 2022 Imprimer/Exporter cette page Exporter la page au format PDF Partager cette page [...] compte-rendu Compte-rendu du conseil municipal du 7 mars 2022 PDF 5,3 Mo Écouter les enregistrements de la séance Appel MP3 568,0 Ko Introduction MP3 3,1 Mo Rapport 01 MP3 443,1 Ko Rapport 02 MP3 713,6 Ko
13/03/2023 14:55
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Pertinence:23%Séance du 1er juillet 2019
Accueil MA VILLE La mairie et vos élus Les actes administratifs Les délibérations du conseil municipal Séance du 1er juillet 2019 Imprimer/Exporter cette page Exporter la page au format PDF Partager cette [...] compte-rendu Compte rendu du conseil municipal du 1er juillet 2019 PDF 12,9 Mo Écouter les enregistrements de la séance Appel MP3 698,7 Ko Introduction MP3 1,3 Mo Rapport 01 MP3 400,8 Ko Rapport 02 MP3 245,3 Ko
13/03/2023 15:20
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Pertinence:23%Séance du 23 septembre 2019
Accueil MA VILLE La mairie et vos élus Les actes administratifs Les délibérations du conseil municipal Séance du 23 septembre 2019 Imprimer/Exporter cette page Exporter la page au format PDF Partager cette [...] rendu Compte rendu du conseil municipal du 23 septembre 2019 PDF 14,7 Mo Écouter les enregistrements de la séance Introduction MP3 3,5 Mo Rapport 01 MP3 4,6 Mo Rapport 02 MP3 2,7 Mo Rapport 03 MP3 346,2
13/03/2023 15:20
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Pertinence:23%L'animation sportive
municipale des sports L'éveil sportif L'atelier T'CAP Les points enfants loisirs de 6 à 14 ans Les accueils jeunes de 15 à 17 ans Les centres de loisirs Les vacances scolaires Le service des sports de la Ville [...] l'animation sportive au service des sports de la Mairiede Mâcon accompagne l'intervention de l'éducation physique et sportive auprès des scolaires à travers différents programmes. Les cycles dans les grandes [...] et écoles primaires de Mâcon : 110 classes 3200 heures d'intervention (dont près de 1100 heures en piscine) 8 éducateurs du service des sports de la Ville L'ensemble des élèves des écoles primaires découvre
04/08/2023 12:54
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Pertinence:23%Les marchés
frais de garde et éventuellement les frais d'expertise. Le marché des Gautriats Marché hebdomadaire Rue de Crewe, en face du centre commercial - Tous les mardis matin (de 8h30 à 13h30). Le marché de la place [...] jeudis matin (de 8h30 à 12h30). Réglementation des marchés et de la vente ambulante Conditions générales pour pouvoir vendre sur le marché Il faut faire une demande écrite au Sénateur-Mairede Mâcon - Service [...] de moins de trois mois, d'une photocopie de l'avis d'imposition à la taxe professionnelle ou d'un extrait du rôle de la taxe professionnelle de l'année n-1 ou n. ou la photocopie d'une attestation é
20/11/2023 12:46
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