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Pertinence:100%Carte Nationale d'Identité
la mairie annexe deFlacé. Le demandeur doit être présent lors du dépôt de la demande pour le relevé de son empreinte digitale et lors du retrait de sa pièce. Depuis le 2 mai 2017, les demandes de carte [...] fiscal électronique Certificat de concubinage Légalisation de signature Autorisation de sortie du territoire Le Service État Civil Réglementation est équipé de deux dispositifs de recueil spécifiques et un [...] dont la date limite de validité était le 25 décembre 2013 ne bénéficie pas de la prorogation. Les personnes mineures continueront quant à elle de se voir délivrer des CNI d’une durée de 10 ans. Les personnes
24/11/2021 10:28
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Pertinence:86%Passeport biométrique
jusqu'à leur date de péremption ; c'est également le cas des inscriptions des enfants qui y figureraient (dès lors que les enfants ont moins de 15 ans), sauf réglementation contraire des pays visités (ainsi [...] fiscal électronique Certificat de concubinage Légalisation de signature Autorisation de sortie du territoire Le Service État Civil Réglementation est équipé de deux dispositifs de recueil pour traiter les dossiers [...] numéro de pré-demande, l’agent municipal récupèrera immédiatement tous les renseignements saisis en ligne. Les avantages de la pré-demande Un gain de temps pour vous en Mairie puisqu’il n’y a plus de formulaire
24/11/2021 10:28
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Pertinence:52%Timbre fiscal électronique
électronique Certificat de concubinage Légalisation de signature Autorisation de sortie du territoire Comment acheter un timbre fiscal ? Les timbres fiscaux ne sont pas vendus en Mairie. Il est possible d'acheter
24/11/2021 10:28
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Pertinence:40%Recensement citoyen
êtes en mesure de scanner les justificatifs nécessaires, vous avez désormais la possibilité de vous faire recenser par internet et de recevoir une version numérique de l'attestation de recensement. Pour [...] électronique Certificat de concubinage Légalisation de signature Autorisation de sortie du territoire Qui doit se faire recenser ? Doivent obligatoirement se faire recenser dans la mairie du lieu du domicile [...] Français âgés de 19 ans qui n'ont pas répudié ou décliné la nationalité française. Pourquoi se faire recenser ? Sans l'attestation de recensement qui est délivrée suite à l'accomplissement de cette démarche
24/11/2021 10:28
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Pertinence:55%Aide et entraide
issu des lois de décentralisation de 1983. C'est un établissement public communal doté de la personnalité morale. Il a des finances propres. Il est géré par un Conseil d'Administration présidé de droit [...] droit par le Maire et composé en nombre égal de conseillers municipaux désignés par le Conseil Municipal et de membres nommés par le Maire parmi les personnes participant à des actions de prévention, d'animation [...] d'animation, de développement social avec, obligatoirement, un représentant de l'UDAF, d'une association s'occupant de personnes âgées , d'handicapés, et d'une association œuvrant dans le domaine de l'insertion
24/11/2021 10:28
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Pertinence:31%L'animation sportive
par semaine, des éducateurs du service des Sports de la Ville encadrent un groupe d’enfants de moins de 3 ans. L’objectif est de contribuer au développement moteur de l’enfant grâce à des activités physiques [...] L'école municipale des sports L'éveil sportif Les points enfants loisirs de 6 à 14 ans Les accueils jeunes de 15 à 17 ans Les centres de loisirs Les vacances scolaires Le service des sports de la Ville s'investit [...] l'animation sportive au service des sports de la Mairiede Mâcon accompagne l'intervention de l'éducation physique et sportive auprès des scolaires à travers différents programmes. Les cycles dans les grandes
24/11/2021 10:28
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Pertinence:50%Les dispositifs éducatifs et financiers
accueil social de proximité, actions collectives d’insertion, etc. Le Programme de réussite éducative Le programme de réussite éducative est géré par le le centre communal d’action sociale de Mâcon et s’adresse [...] Contact Maison départementale des personnes handicapées Adresse : Espace Duhesme - 18 rue deFlacé 71000 Mâcon Tél. : 0385215130 Site Internet La maison départementale des solidarités (PMI, ASE, Famille [...] d'allocations familiales Adresse : 177 rue de Paris 71000 Mâcon Tél. : 3230 Site Internet La maison départementale des personnes handicapées La MDPH est un lieu unique de service public qui accueille, informe
24/11/2021 10:28
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Pertinence:63%Certificat d'hérédité
Changement de nom ou prénom Les actes d'état civil Certificat d'hérédité Pour établir un certificat d'hérédité, vous pouvez vous adresser à l'Unité Réglementation de la Mairiede Mâcon ou aux Mairies annexes [...] famille de la personne défunte (ou ses livrets de famille, si celle-ci s'est mariée plusieurs fois) le livret de famille des parents de la personne défunte si les héritiers demandeurs sont les frères et soeurs [...] parents de la personne défunte, ou le conjoint survivant. il n'y a ni contrat de mariage, ni biens immobiliers, les héritiers demandeurs n'ont pas de notaire. Les pièces à fournir le livret de famille
24/11/2021 10:28
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Pertinence:48%Changement de nom ou prénom
demandes de changement de prénom des personnes dont l’acte de naissance est détenu dans ses registres. Le rôle de la Mairie Il appartient à l’Officier de l’État Civil d’apprécier, en fonction des circonstances [...] recevoir les demandes de changement de nom des personnes dont l’acte de naissance est détenu dans ses registres. Le rôle de la Mairie Il appartient à l’Officier de l’État Civil de procéder à différents [...] concernée a des enfants de moins de 13 ans qui portent le même nom que lui, eux aussi changeront de nom, sans possibilité de s’y opposer, qu’il s’agisse d’une demande en application de l’article 61 ou de l’article
24/11/2021 10:28
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Pertinence:43%Inscription sur les listes électorales
Réglementation de la Mairiede Mâcon ou dans les Mairies annexes. * un tiers dûment mandaté peut également faire les démarches à la place de l’intéressé(e), sous réserve que le tiers puisse justifier de son identité [...] en cours de validité et le titre de séjour est également accepté un justificatif de l’attache avec la commune : pour les personnes qui habitent Mâcon, un justificatif de domicile de moins de 3 mois à leur [...] statuts de la société, l’acte de cession de parts… tout document attestant e l'inscription de la société au rôle de la commune depuis au moins 2 ans. dans le cas d'une demande d’inscription en dehors de la
24/11/2021 10:28
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Pertinence:34%Les obligations des contrats immobiliers
l'objet: D'une promesse de vente ou d'achat , De contrats de vente, De contrats de vente en futur état d'achèvement, De contrat écrit de location de biens immobiliers, y compris tout type de contrat donnant [...] prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages Article L.125-5 du code de l'environnement Décret n°2005-134 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens [...] donnant lieu à un bail de "3,6 ou 9 ans" Les locations saisonnières ou de vacances Les locations de meublés Des cessations gratuites, des donations, des partages successoraux, etc... * Les Biens immobiliers
24/11/2021 10:28
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Pertinence:37%Dératisation, démoustication et désinsectisation
se mobilise pour les empêcher de nuire. En complément de la campagne de dératisation annuelle (souvent en hiver), un agent de la mairie intervient sur demande tout au long de l'année et propose un traitement [...] Sélectionner dans la même rubrique Les bruits de voisinage Dératisation, démoustication et désinsectisation Hygiène alimentaire Hygiène de l'habitat Qualité de l'eau et de l'air Assainissement Dératisation Les [...] n'avons plus de moyens d'intervention. Le moustique tigre Si vous avez des questions sur le moustique tigre, les services de la Ville peuvent vous répondre ainsi que l’Agence régionale de santé : www.ars
24/11/2021 10:28
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Pertinence:77%Qualité de l'eau et de l'air
Les bruits de voisinage Dératisation, démoustication et désinsectisation Hygiène alimentaire Hygiène de l'habitat Qualité de l'eau et de l'air Assainissement La surveillance de la qualité de l'eau Le service [...] quotidienne. La surveillance de la qualité de l'air Depuis mars 2000, un réseau de surveillance de la qualité de l'air est opérationnel sur Mâcon. Il est composé d'une station de mesures, positionnée au "Centre [...] . Le détail des résultats est disponible sur le site internet : https://www.atmo-bfc.org/saoneetloire/macon . La surveillance de la qualité des eaux de loisirs L'eau des bassins des piscines publiques
24/11/2021 10:28
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Pertinence:56%Assainissement
rubrique Les bruits de voisinage Dératisation, démoustication et désinsectisation Hygiène alimentaire Hygiène de l'habitat Qualité de l'eau et de l'air Assainissement Vous subissez des nuisances olfactives [...] témoin d'une pollution de l'environnement (hydrocarbures dans une rivière, dépôts sauvages de déchets, odeurs de gasoil dans les égouts, brûlage de déchets...) vous devez informer la Mairie (N°Vert 0 800 33 [...] existantes doivent être supprimées aux frais des propriétaires. Les effluents autres que domestiques (activités économiques) doivent être autorisés par arrêté deMaire avant rejet à l’égout. Pollutions accidentelles
24/11/2021 10:28
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Pertinence:42%Les systèmes d'alerte
conduites à tenir Les crues de la Saône Les crues de la petite Grosne Les intempéries Les risques industriels Les risques des transports de matières dangereuses Les obligations des contrats immobiliers Les [...] alertées par le système de télé-alerte ou les personnes qui désirent recevoir l'alerte par le biais de leur téléphone portable, doivent se faire recenser sur la liste d'appel de la Mairie au 03 85 39 71 00 ou [...] d'intervention (PPI). Elle est située sur le site stogaz et est déclenchée par le responsable des secours. Des essais de sirène sont effectués tous les mois, chaque premier mercredi à 12h00. Écouter le signal
24/11/2021 10:28
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Pertinence:56%Environnement
économie de 5 500 feuilles en moyenne ! Gestion des déchets Le tri des déchets est mis en place en interne pour l’ensemble des services de la mairie. Des gobelets recyclables sont utilisés lors des réceptions [...] Gestion de l'eau La Ville s’attache à limiter sa consommation en eau. De l’eau brute, qui provient de puits ou de forages, est utilisée pour arroser une partie des espaces verts, des ronds-points, des terrains [...] sonores pour les riverains : la Ville dispose notamment de véhicules, de souffleurs de feuilles mortes, de taille-haies... Biodiversité Des zones de prairies fleuries ont été mises en place notamment au
24/11/2021 10:28
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Pertinence:44%Naissance et reconnaissance
le lieu de domicile des parents ou le lieu de naissance de l'enfant. La filiation entre l'enfant et le parent doit être établie pour que celui-ci figure sur le livret de famille. Le choix des prénoms Depuis [...] prénom(s), date et lieu de naissance, ainsi que la date et le lieu de délivrance dudit document) mais aussi de leur domicile (par la production d'un justificatif daté de moins de 3 mois). Cette obligation [...] présentation de pièces d'identité et, le cas échéant, d'un acte de mariage, est souhaitable. Enfin, en vertu de l'article 341-1 du Code Civil, la mère a la possibilité de demander le secret de son identité
24/11/2021 10:28
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Pertinence:50%Les inscriptions scolaires et périscolaires
nécessaires avant de vous rendre en Mairie pour finaliser votre demande. Les inscriptions scolaires Les restaurants scolaires Les garderies scolaires Le service minimun d'accueil Les cartes de transport scolaire [...] Twitter LinkedIn Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Les inscriptions aux activités de loisirs Les inscriptions scolaires et périscolaires Le portail famille Pour gagner du temps et faciliter
24/11/2021 10:28
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Pertinence:50%Les inscriptions aux activités de loisirs
avant de vous rendre en Mairie pour finaliser votre demande. Les Centres de loisirs L'École municipale d'arts plastiques Le Cap sports L'École municipale des sports Les Points enfants loisirs de 6 à 14 [...] 14 ans Les accueils jeunes de 15 à 17 ans Le musée des Ursulines La médiathèque Les associations sportives [...] Accueil MÂCON ET VOUS Démarches en ligne Enfance, jeunesse, famille Les inscriptions aux activités de loisirs Imprimer/Exporter cette page Exporter la page au format PDF Partager cette page par e-mail
24/11/2021 10:28
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Pertinence:41%Attestation d'accueil
la carte de résident le certificat de résidence pour Algériens, la carte de séjour de ressortissant de la Communauté Européenne ou de l’Espace Economique Européen, le récépissé de demande de renouvellement [...] d’électricité, de gaz, ou de téléphone ou une quittance de loyer Justificatifs de ressources Il s’agit de tout document permettant d’apprécier si les ressources du demandeur lui permettent de prendre à sa [...] susceptible de procéder à une visite sur place pour s'assurer de la capacité du demandeur à héberger son ou ses invités dans un logement décent. A défaut de réponse de la part de la Mairie dans le délai
24/11/2021 10:28
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Pertinence:44%Autorisation de sortie du territoire
fiscal électronique Certificat de concubinage Légalisation de signature Autorisation de sortie du territoire Depuis le 1er janvier 2013, la Mairie ne délivre plus d’autorisation de sortie du territoire pour [...] parents. En revanche, il appartient à l’un des parents (ou au titulaire de l’autorité parentale, lorsqu’il ne s’agit pas d’un parent) de remplir une autorisation de sortir du territoire (ou AST). L’enfant [...] devra être muni de cette autorisation ainsi que de la photocopie du titre d’identité du parent signataire. Il est précisé que l’autorisation de sortir du territoire n’exempte pas de l’obligation pour
24/11/2021 10:28
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Pertinence:71%Légalisation de signature
mesure de justifier de leur identité et de leur domicile à Mâcon. Pour ce qui est des signatures apposées sur des actes à caractère privé, le Maire a la faculté, mais nullement l'obligation, de les légaliser [...] légalisation de signature consiste en l'attestation par le Maire, ou son remplaçant, de la vérité des signatures apposées sur un acte. Quand l'acte est public, il atteste également de la qualité des signataires [...] fiscal électronique Certificat de concubinage Légalisation de signature Autorisation de sortie du territoire Le Maire est compétent uniquement pour légaliser la signature de ses administrés, c'est-à-dire
24/11/2021 10:28
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Pertinence:56%Certificat de concubinage
fiscal électronique Certificat de concubinage Légalisation de signature Autorisation de sortie du territoire Ce certificat est délivré par l'Unité Réglementation et par les Mairies annexes. Ce document n'a aucune [...] un justificatif de domicile (si les deux demandeurs y figurent) ou un premier justificatif de domicile au nom d'un des deux demandeurs et un second, avec la même adresse, au nom de l'autre demandeur [...] demandeur ; le ou les justificatifs de domicile doivent être datés de moins de 3 mois et les factures de téléphone portable ne sont pas acceptées. Contact Services municipaux État civil Réglementation - Unité
24/11/2021 10:28
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Pertinence:80%La maison départementale de l'autonomie
maison départementale de l'autonomie et des personnes handicapées (MDA-MDPH) est un lieu unique de service public qui accueille, informe, oriente et accompagne les personnes handicapées ainsi que leur entourage [...] entourage. Localiser Localiser Fermer Maison départementale de l'autonomie (MDA-MDPH) Adresse : Espace Duhesme 18, rue deFlacé 71026 Mâcon Tél. : 0385215130 Courriel: Courriel Itinéraire : Itinéraire [...] particuliers L'insertion des personnes handicapées par le sport Le stationnement pour personnes à mobilité réduite Aménager un établissement recevant du public La maison départementale de l'autonomie La maison
24/11/2021 10:28
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Pertinence:35%Les crues de la Saône
particulièrement sur l'aménagement des champs d'expansion des crues pour protéger les zones habitées en aval. L'installation de repères de crues perpétue le souvenir des hauteurs de crues précédentes et marque [...] L'élaboration des Plans de Prévention des Risques Inondation (PPRI) doit guider les Maires en La protection, ce qui implique la construction d'ouvrages de protection (digues, fossés drainant, stations de pompage [...] conduites à tenir Les crues de la Saône Les crues de la petite Grosne Les intempéries Les risques industriels Les risques des transports de matières dangereuses Les obligations des contrats immobiliers Les
24/11/2021 10:28
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