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Résultats 1 à 25 sur 31 au total
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Pertinence:100%Les actes administratifs
recueil desactes administratifs de ces actes. Les actes administratifs de la Ville sont désormais publiés dans cette rubrique par catégorie : Les arrêtés municipaux pris par le maire dans le cadre de ses [...] 2022, la publicité desactesdes communes de plus de 3 500 habitants, qui déclenche leur entrée en vigueur, est assurée sous format électronique exclusivement sur le site internet de la Ville. Il est donc [...] ses pouvoirs propres, notamment en matière de police ; Les décisions municipales prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs qui lui est accordée par le conseil municipal ; Les délibérations
13/03/2023 15:38
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Pertinence:70%Les équipements municipaux
conseil municipal Les actes administratifs Les finances Les services municipaux Les mairies annexes Les centres sociaux Les équipements municipaux Les élections Les publications Location de salles Les équipements
22/03/2023 10:51
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Pertinence:65%Le conseil municipal
Le conseil municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune. Le nombre de membres est déterminé par le nombre d’habitants de la ville. Avec ses 35 238 habitants, Mâcon compte 39 membres [...] Twitter LinkedIn Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Le conseil municipal Les actes administratifs Les finances Les services municipaux Les mairies annexes Les centres sociaux Les é [...] réunit en moyenne cinq fois par an. Les séances sont publiques. Les élus et délégations Expression des groupes politiques Les délibérations du conseil municipal
08/03/2024 09:37
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Pertinence:56%Les décisions
Décisions, Droit de préemption DECISION N° 068-2023 - ABROGATION DE LA DÉCISION N° 313-2022 EN DATE DU 23 SEPTEMBRE 2022 PORTANT DÉLÉGATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN AU PROFIT DE MÂCON HABITAT À L'OCCASION [...] L'OCCASION DE LA VENTE D'UN BIEN SITUÉ 345/350 QUAI JEAN JAURÈS Télécharger PDF - 142,1 Ko Décisions, Droit de préemption DECISION N° 377-2022 - DÉLÉGATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN AU PROFIT DE MÂCONN [...] L'OCCASION DE LA VENTE D'UN BIEN SITUÉ ZAC DE SENNECÉ-LES-MÂCON - LIEUDIT LES GRANDES TEPPES Télécharger PDF - 89,1 Ko Décisions, Droit de préemption DECISION N° 313-2022 - DELEGATION DU DROIT DE PRÉEMPTION
13/03/2023 13:50
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Pertinence:49%Séance du 10 juillet 2020
Accueil MA VILLE La mairie et vos élus Les actes administratifs Les délibérations du conseil municipal Séance du 10 juillet 2020 Imprimer/Exporter cette page Exporter la page au format PDF Partager cette [...] rendu Compte rendu du conseil municipal du 10 juillet 2020 PDF 1,2 Mo Écouter les enregisitrements de la séance Introduction et appel MP3 887,4 Ko Rapport 01 MP3 4,4 Mo
13/03/2023 15:06
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Pertinence:45%Séance du 19 juin 2023
Délibération N° DEL_048_2023 - Demande de subvention auprès de la Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire dans le cadre de l'appel à projets d'actions de sécurité routière 2023 pour l' « Opération [...] service de type délégation de service public (CSP) pour l'exploitation de quatre parcs de stationnement en ouvrage de la Ville de Mâcon Télécharger PDF - 206,9 Ko Délibérations du conseil municipal du 19 juin [...] on N° DEL_047_2023 - Demande de subvention auprès de la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) dans le cadre de l'appel à projets « Lum'ACTE » Télécharger PDF - 135,8 Ko
19/12/2023 15:08
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Pertinence:45%Séance du 4 mars 2024
Rapport 28 Rapport 29 Rapport 30 Rapport 31 Rapport 32 Rapport 33 Rapport 34 La liste des délibérations Liste des délibérations du conseil municipal du 4 mars 2024 PDF 334,6 Ko Le compte-rendu Le compte-rendu [...] Accueil MA VILLE La mairie et vos élus Les actes administratifs Les délibérations du conseil municipal Séance du 4 mars 2024 Imprimer/Exporter cette page Exporter la page au format PDF Partager cette page [...] du 8 avril 2019 Séance du 25 février 2019 Année 2018 Les enregistrements Écouter les enregistrements de la séance du 4 mars 2024 Appel Introduction Rapport 01 Rapport 02 Rapport 03 Rapport 04 Rapport 05
26/03/2024 14:33
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Pertinence:38%Séance du 8 avril 2019
Accueil MA VILLE La mairie et vos élus Les actes administratifs Les délibérations du conseil municipal Séance du 8 avril 2019 Imprimer/Exporter cette page Exporter la page au format PDF Partager cette [...] compte-rendu Compte rendu du conseil municipal du 8 avril 2019 PDF 23,7 Mo Écouter les enregistrements de la séance Appel MP3 659,3 Ko Introduction MP3 2,4 Mo Question orale MP3 374,9 Ko Rapport 01 MP3 223
13/03/2023 15:21
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Pertinence:36%Séance du 1er mars 2021
Accueil MA VILLE La mairie et vos élus Les actes administratifs Les délibérations du conseil municipal Séance du 1er mars 2021 Imprimer/Exporter cette page Exporter la page au format PDF Partager cette [...] 2021 PDF 5,0 Mo Rapport d’Orientations Budgétaires année 2021 PDF 3,2 Mo Écouter les enregistrements de la séance Appel MP3 424,3 Ko Introduction MP3 2,2 Mo Question MP3 915,1 Ko Rapport 01 MP3 190,5 Ko
13/03/2023 14:59
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Pertinence:36%Séance du 20 mai 2019
Accueil MA VILLE La mairie et vos élus Les actes administratifs Les délibérations du conseil municipal Séance du 20 mai 2019 Imprimer/Exporter cette page Exporter la page au format PDF Partager cette page [...] compte-rendu Compte rendu du conseil municipal du 20 mai 2019 PDF 3,1 Mo Écouter les enregistrements de la séance Appel MP3 679,5 Ko Introduction MP3 2,0 Mo Rapport 01 MP3 427,9 Ko Rapport 02 MP3 962,3 Ko
13/03/2023 15:21
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Pertinence:35%Séance du 25 mai 2020
Écouter les enregistrements de la séance Rapport 01 Installation du Conseil municipal MP3 1,3 Mo Rapport 02 Élection du Maire MP3 3,3 Mo Discours du maire MP3 3,3 Mo Adoption du PV de la séance du 16 décembre [...] Accueil MA VILLE La mairie et vos élus Les actes administratifs Les délibérations du conseil municipal Séance du 25 mai 2020 Imprimer/Exporter cette page Exporter la page au format PDF Partager cette page
13/03/2023 15:19
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Pertinence:34%Séance du 7 mars 2022
Accueil MA VILLE La mairie et vos élus Les actes administratifs Les délibérations du conseil municipal Séance du 7 mars 2022 Imprimer/Exporter cette page Exporter la page au format PDF Partager cette page [...] compte-rendu Compte-rendu du conseil municipal du 7 mars 2022 PDF 5,3 Mo Écouter les enregistrements de la séance Appel MP3 568,0 Ko Introduction MP3 3,1 Mo Rapport 01 MP3 443,1 Ko Rapport 02 MP3 713,6 Ko
13/03/2023 14:55
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Pertinence:34%Séance du 1er juillet 2019
Accueil MA VILLE La mairie et vos élus Les actes administratifs Les délibérations du conseil municipal Séance du 1er juillet 2019 Imprimer/Exporter cette page Exporter la page au format PDF Partager cette [...] compte-rendu Compte rendu du conseil municipal du 1er juillet 2019 PDF 12,9 Mo Écouter les enregistrements de la séance Appel MP3 698,7 Ko Introduction MP3 1,3 Mo Rapport 01 MP3 400,8 Ko Rapport 02 MP3 245,3 Ko
13/03/2023 15:20
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Pertinence:34%Séance du 23 septembre 2019
Accueil MA VILLE La mairie et vos élus Les actes administratifs Les délibérations du conseil municipal Séance du 23 septembre 2019 Imprimer/Exporter cette page Exporter la page au format PDF Partager cette [...] rendu Compte rendu du conseil municipal du 23 septembre 2019 PDF 14,7 Mo Écouter les enregistrements de la séance Introduction MP3 3,5 Mo Rapport 01 MP3 4,6 Mo Rapport 02 MP3 2,7 Mo Rapport 03 MP3 346,2
13/03/2023 15:20
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Pertinence:34%Les arrêtés municipaux
CAMION POUR LIVRAISON DE PLAQUES DE PLATRE RUE PHILIBERT LAGUICHE LE 20 MARS 2023 Télécharger PDF - 89,3 Ko Arrêté permanent, Stationnement N° 124-2023-RG - REGLEMENTATION GENERALE PLACES DE STATIONNEMENT GRATUIT [...] ELEVATEUR RUE BAUDERON DE SENECE DU 20 AU 24 MARS 2023 Télécharger PDF - 88,3 Ko Arrêté temporaire, Circulation, Stationnement N° 164-2023-RG - REAMENAGEMENT DE SURFACE RUE DES MINIMES DU 17 MARS AU 02 [...] Circulation, Stationnement N° 160-2023-RG - OUVERTURE DE CHAMBRES POUR RACCORDEMENT A LA FIBRE OPTIQUE RUE FREDERIC MISTRAL, RUE DE LA CHANAYE, ROUTE DE LYON - D906, RUE LAVOISIER, RUE D'OZENAY DU 19 MARS
13/03/2023 13:55
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Pertinence:33%Séance du 3 avril 2023
et des budgets annexes et demandes de subventions Télécharger PDF - 1,9 Mo Délibérations conseil municipal du 3 avril 2023 Délibération N° DEL_023_2023 - Attribution de subventions et de droits de tirage [...] municipal du 3 avril 2023 Délibération N° DEL_030_2023 - Avis sur le projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information du demandeur Télécharger PDF - 179,1 Ko Délibérations [...] Attribution de subventions exceptionnelles à des associations sportives Télécharger PDF - 171,4 Ko Délibérations conseil municipal du 3 avril 2023 Délibération N° DEL_025_2023 - Approbation de la modification
22/06/2023 18:09
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Pertinence:33%Séance du 6 mars 2023
municipal du 6 mars 2023 Délibération n° DEL_002_2023 - Création de deux terrains de beach-volley avec éclairage Led - Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport Télécharger PDF - 147,3 Ko Dé [...] mars 2023 Délibération N° DEL_005_2023 - Musée des Ursulines - Opérations 2023 – Demandes de subventions à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne Franche- Comté Télécharger PDF - 126 [...] du 6 mars 2023 Délibération N° DEL_006_2023 - Musée des Ursulines - Demande de subvention 2023 à la Région Bourgogne Franche-Comté dans le cadre de l’exposition consacrée à Pierre-Alexandre MORLON Télécharger
02/05/2023 19:27
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Pertinence:33%Les centres sociaux
quartier des Gautriats Adresse : 32 rue de Bourgogne 71000 Mâcon Horaires : Horaires d'ouverture de la Maison de quartier des Gautriats : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h30. Horaires des permanences [...] jeudi de 13h30 à 17h30 ; le mercredi de 10h à 12h et de 13h30 à 17h30 ; le vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30. Contact Services municipaux Centres sociaux et maisons de quartiers Maison de quartier [...] social Des permanences de professionnels sociaux-éducatifs (travailleurs sociaux, éducateurs, protection maternelle et infantile) Des activités de loisirs éducatifs et de découvertes culturelles Des temps
04/03/2024 10:16
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Pertinence:32%Séance du 16 décembre 2019
Accueil MA VILLE La mairie et vos élus Les actes administratifs Les délibérations du conseil municipal Séance du 16 décembre 2019 Imprimer/Exporter cette page Exporter la page au format PDF Partager cette [...] rendu Compte rendu du conseil municipal du 16 décembre 2019 PDF 276,7 Ko Écouter les enregistrements de la séance Appel MP3 611,2 Ko Introduction MP3 1,0 Mo Rapport 01 MP3 766,8 Ko Rapport 02 MP3 4,8 Mo
13/03/2023 15:19
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Pertinence:32%Séance du 11 avril 2022
Accueil MA VILLE La mairie et vos élus Les actes administratifs Les délibérations du conseil municipal Séance du 11 avril 2022 Imprimer/Exporter cette page Exporter la page au format PDF Partager cette [...] compte-rendu Compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2022 PDF 4,5 Mo Écouter les enregistrements de la séance Appel MP3 730,1 Ko Introduction MP3 3,9 Mo Rapport 01 MP3 1,0 Mo Rapport 02 MP3 556,5 Ko
13/03/2023 14:35
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Pertinence:32%Séance du 27 juin 2022
_plan de récolement décennal - Musée des Ursulines PDF 111,8 Ko DEL_062_2022_subventions exeptionnelles à des associations culturelles PDF 139,8 Ko DEL_063_2022_subventions exceptionnelles à des associations [...] utilisation des véhicules de service PDF 104,6 Ko DEL_081_2022_actualisation du dispositif des astreintes PDF 104,7 Ko DEL_082_2022_decisions L. 2122-22 PDF 1,6 Mo Écouter les enregistrements de la séance [...] DEL_064_2022_demande de subventions - ponton et passerelles PDF 169,3 Ko DEL_065_2022_contrat de ville -programmation 2022 PDF 166,7 Ko DEL_066_2022_convention avec les Jardins de Cocagne PDF 112,7 Ko
13/03/2023 13:50
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Pertinence:32%Séance du 11 décembre 2023
11 décembre 2023 Délibération n° DEL_115_2023 - Validation des possibilités de seconde vie des documents éliminés des collections courantes de la Médiathèque Télécharger PDF - 120,1 Ko Délibérations conseil [...] municipal du 11 décembre 2023 Délibération n° DEL_116_2023 - Musée des Ursulines - Demande de subventions à la DRAC - Programme de numérisation des biens culturels 2023/2024 Télécharger PDF - 114,9 Ko Délibérations [...] Musée des Ursulines Télécharger PDF - 132,8 Ko Précédent 1 2 3 4 5 Suivant Le procès-verbal Le procès-verbal du conseil municipal du 11 décembre 2023 PDF 4,1 Mo La liste des délibérations Liste des délibérations
11/03/2024 16:22
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Pertinence:32%Séance du 18 septembre 2023
N° DEL_080_2023 - Musée des Ursulines - Demande de subvention à la DRAC de Bourgogne Franche-Comté et signature d’une convention de financement avec l’EHPAD Julien Griffon de CLUNY Télécharger PDF - 126 [...] Attribution de droits de tirage 2023 pour l'utilisation du Parc des expositions Télécharger PDF - 94,0 Ko Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023 Délibération N° DEL_073_2023 - Noël des écoles [...] Délibération N° DEL_076_2023 - Participation des communes à la prise en charge des frais de personnel AESH pour les enfants scolarisés en classe ULIS sur le temps de restauration scolaire Télécharger PDF -
19/12/2023 15:09
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Pertinence:31%Séance du 28 septembre 2020
Accueil MA VILLE La mairie et vos élus Les actes administratifs Les délibérations du conseil municipal Séance du 28 septembre 2020 Imprimer/Exporter cette page Exporter la page au format PDF Partager cette [...] compte-rendu Compte-rendu du conseil municipal du 28 septembre 2020 PDF 18,8 Mo Écouter les enregistrements de la séance Appel MP3 791,2 Ko Introduction MP3 978,0 Ko Rapport 01 MP3 3,3 Mo Rapport 02 MP3 1,9 Mo
13/03/2023 15:05
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Pertinence:30%Séance du 28 juin 2021
Accueil MA VILLE La mairie et vos élus Les actes administratifs Les délibérations du conseil municipal Séance du 28 juin 2021 Imprimer/Exporter cette page Exporter la page au format PDF Partager cette [...] compte-rendu Compte-rendu du conseil municipal du 28 juin 2021 PDF 4,3 Mo Écouter les enregistrements de la séance Appel MP3 478,6 Ko Introduction MP3 2,3 Mo Rapport 01 MP3 1,1 Mo Rapport 02 MP3 1,4 Mo Rapport [...] 40 MP3 339,5 Ko Rapport 41 MP3 387,1 Ko Rapport 42 MP3 266,9 Ko Rapport 43 MP3 61,2 Ko Déclaration de M. Rida BEN-SALAH MP3 1,016,2 Ko
13/03/2023 14:57
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